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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • Q - Assistance et prévoyance
      • Application des lois d'assistance et de prévoyance

EDEPOT 59 Q 20
- Assistance médicale gratuite. - Contingent communal : votes par délibérations (1923-1965), états des dépenses (1914-1934) ; listes nominatives des indigents (1870-1937) ; admission : demandes, accord (1925-1945), cartes individuelles (1896-1925). Médecin cantonal. - Installation : versement... ...Ouvrir le détail

Dates : 1870-1966
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Application des lois d'assistance et de prévoyance

Pour aller plus loin

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