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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
    • D - Administration générale de la commune
      • Contentieux

E dépôt 52 D 8 - Procès : règlement des honoraires ; déplacement à Grenoble : désignation d'une personne.

Dates : 1832-1839
Producteur : Rabou (Hautes-Alpes)
Contexte : D - Administration générale de la commune > Contentieux

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