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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Voirie urbaine

EDEPOT 59 O 2
- Place du souvenir. - Projet de construction : désignation d'un commissaire enquêteur, déclaration d'utilité publique ; acquisition de terrains : avis de dépôt de plan et de l'état parcellaire, arrêté de cessibilité, jugement d'expropriation, notification de jugement, tableau des offres... ...Ouvrir le détail

Dates : 1923-1926
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Voirie urbaine