Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Petite voirie
EDEPOT 101 O 11 - Chemin rural n° 2.- Rectification : promesse de vente, actes de vente amiable (1922-1924), délibération communale (1921).
Dates : 1921-1924
Producteur : Pelvoux (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

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