Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
      • Petite voirie
EDEPOT 101 O 4
- Prestations : états d'indication des travaux à faire (1920-1921) ; déclaration d'option : registres ouverts en mairie (1913-1921), délibérations communales (1837-1910) ; rôles sur les chemins vicinaux (1823-1923), rôles sur les chemins ruraux (1913-1923), avertissement pour l'acquit ...Ouvrir le détail
Dates : 1823-1946
Producteur : Pelvoux (Hautes-Alpes)
Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie