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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • L - Finances de la commune
      • Charges de la commune

EDEPOT 59 L 9
- Subventions données par la commune : délibérations communales (1957-1966) ; facture : approbation pour le règlement (1968) ; cotisations sociales, assurances sociales des employés communaux : mandats de paiement (1946) ; allocations familiales, fonds de compensation : notification de dette... ...Ouvrir le détail

Dates : 1946-1968
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : L - Finances de la commune > Charges de la commune

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