La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
    • G - Contributions - Administrations financières
      • Rapport de la commune avec les administrations fiscales

EDEPOT 89 G 13 - Vérification des caisses des receveurs et percepteurs : procès-verbaux de déclaration.

Dates : an III-an IV
Producteur : Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes)
Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Rapport de la commune avec les administrations fiscales

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :