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Notice descriptive

  • Répertoire méthodique du fonds des Archives départementales des Hautes-Alpes
    • Collecte

1090 W 40, 1135 W 1 à 2, 11 à 12, 21, 34, 40, 43, 68 à 69, 72, 1191 W 17, 1196 W 26, 1554 W 28 à 71, 1231 W 76 - Entrées par voie ordinaire

Dates : s.d.-2008
Producteur : Hautes-Alpes. Archives départementales
Contexte : Collecte
Présentation du contenu :

Les archives publiques font l'objet d'un versement de caractère obligatoire et réglementaire dans un service public d'archives (décret 79-1037 du...

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