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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Crots
    • N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
      • Bois communaux

EDEPOT 20 N 6
- Coupes ordinaire ou affouagères : procès-verbaux de récolement ; conditions et adjudication des ventes ; procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter ; rôle d'affouage, états nominatifs d'attribution de bois (1811-1877) ; estimation de produits cédés ; suspension de coupes affouagères ;... ...Ouvrir le détail

Dates : 1790-1920
Producteur : Crots (Hautes-Alpes)
Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois communaux

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