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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
    • I - Police - Justice - Hygiène publique
      • Police locale

EDEPOT 59 I 3
- Débit de boisson. - Ouverture : demande (1876), déclaration (1957), autorisations exceptionnelles pour les fêtes patronales (1922-1964) ; mesures d'hygiène, nettoyage et entretien des ustensiles et linges : arrêtés communaux (1931), relèvement des maximums sur les droits de licence (1949). Ouvrir le détail

Dates : 1876-1964
Producteur : Aspremont (Hautes-Alpes)
Contexte : I - Police - Justice - Hygiène publique > Police locale

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