La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
    • Fonds de la préfecture
      • Contrôle des associations syndicales
        • Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

7 S 901 - Baratier, Les Crottes et Embrun, syndicat des digues sur le torrent de Vachères : constitution de la commission syndicale et élections, reconstitution de la commission, budget, rôles de cotisations, construction d'une digue et d'un pont à Baratier.

Dates : an XIII-1936
Producteur : Hautes-Alpes. Service des Pont-et-Chaussées
Contexte : Fonds de la préfecture > Contrôle des associations syndicales > Associations syndicales autorisées de digues et canaux d'irrigation

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :