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Notice descriptive

  • Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Crots
    • N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
      • Bois communaux

EDEPOT 20 N 8
- Restauration des terrains de montagne : certificat de contentieux relatif aux défrichements susceptibles d'entraîner des inondations (An V) ; cartes et plans dont celui du canton du Raton (1891) ; notification des périmètres de reboisement et recours des habitants : décret, carte,... ...Ouvrir le détail

Dates : 1796-1898
Producteur : Crots (Hautes-Alpes)
Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois communaux

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :