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Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes

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Présentation des notices

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  • Y 224 - Doléances, réclamations, dénonciations, plaintes : correspondance.
    Dates : an X-1909
    Producteur : Hautes-Alpes. Préfecture
    Contexte : Fonds de la Préfecture > Régime de détention > Organisation de la détention > Réclamations