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Répertoire méthodique du fonds contemporain de l'Inspection académique des Hautes-Alpes

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Présentation des notices

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  • 1118 W 35, 1171 W 20-24, 26, 1625 W 85-87, 427, 431, 433-435, 467-500, 506, 528, 1802 W 1-17 - Vie scolaire, dispositif particulier de formation
    Dates : 1941-2013
    Producteur : Hautes-Alpes. Inspection académique

    • 1625 W 85-87, 433-435 - Éducation spéciale
      Dates : 1966-2001
      Producteur : Hautes-Alpes. Inspection académique
      Contexte : Vie scolaire, dispositif particulier de formation
      Présentation du contenu :

      La Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 remplace la commission de l'éducation spéciale et sa sous-commission (commission de circonscription...

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      • 1625 W 87 - Commissions de l'éducation spéciale
        Dates : 1966-1991
        Producteur : Hautes-Alpes. Inspection académique
        Contexte : Vie scolaire, dispositif particulier de formation > Éducation spéciale

        • 1625 W 87 - Circulaires, comptes-rendus de la commission médico-pédagogique, journal officiel, documentation, études de cas, synthèse du groupe de travail sur l'intégration scolaire.
          Dates : 1966-1991
          Producteur : Hautes-Alpes. Inspection académique
          Contexte : Vie scolaire, dispositif particulier de formation > Éducation spéciale > Commissions de l'éducation spéciale
          Présentation du contenu :

          Contient notamment une circulaire de 1976 qui décrit la composition et le fonctionnement des commissions de l'éducation spéciale et des...

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      • 1625 W 433, 435 - Commissions de circonscription de l'éducation spéciale
        Dates : 1976-1996
        Producteur : Hautes-Alpes. Inspection académique
        Contexte : Vie scolaire, dispositif particulier de formation > Éducation spéciale
        Présentation du contenu :

        La Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 remplace la commission départementale de l'éducation spéciale (CDES) et ses sous-commissions, commission de...

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        • 1625 W 433 - Composition des commissions de circonscription de l'éducation spéciale : arrêtés préfectoraux, listes des membres, lettres de démission.
          Dates : 1976-1996
          Producteur : Hautes-Alpes. Inspection académique
          Contexte : Vie scolaire, dispositif particulier de formation > Éducation spéciale > Commissions de circonscription de l'éducation spéciale

        • 1625 W 435 - Procès-verbaux des commissions de circonscription préélémentaire de Gap-Nord et Gap-Sud, procès-verbaux de la commission de circonscription du second degré.
          Dates : 1977-1991
          Producteur : Hautes-Alpes. Inspection académique
          Contexte : Vie scolaire, dispositif particulier de formation > Éducation spéciale > Commissions de circonscription de l'éducation spéciale
          Présentation du contenu :

          Le délai de communicabilité a été calculé à partir de la date du document le plus récent. Ces dossiers contiennent des informations à caractère...

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      • 1625 W 85-86 - Dossiers individuels de l'éducation spéciale
        Dates : 1969-1986
        Producteur : Hautes-Alpes. Inspection académique
        Contexte : Vie scolaire, dispositif particulier de formation > Éducation spéciale
        Présentation du contenu :

        Le délai de communicabilité a été calculé à partir de la date du document le plus récent. Ces dossiers contiennent des informations à caractère...

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      • 1625 W 434 - Projet individuel d'intégration scolaire
        Dates : 1976-2001
        Producteur : Hautes-Alpes. Inspection académique
        Contexte : Vie scolaire, dispositif particulier de formation > Éducation spéciale

        • 1625 W 434 - Commission de circonscription préscolaire et élémentaire : procès-verbaux, études de cas, liste des enfants bénéficiant d'une intégration scolaire, dossiers de projet individuel d'intégration scolaire.
          Dates : 1976-2001
          Producteur : Hautes-Alpes. Inspection académique
          Contexte : Vie scolaire, dispositif particulier de formation > Éducation spéciale > Projet individuel d'intégration scolaire
          Présentation du contenu :

          Le délai de communicabilité a été calculé à partir de la date du document le plus récent.