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  1656 W 1 à 18, 22 à 24, 26, 28 à 31, 37 à 140, 181 à 270, 272 à 273, 276 à 288 - Embrun

  Dates : 1941-2003

  Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

  Présentation du contenu :

  A partir de la fusion du bureau de Guillestre avec le bureau d'Embrun, il y a aussi eu fusion des registres.

  
  
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    1656 W 30 à 31, 131 à 137 - Répertoires généraux

    Dates : 1941-1969

    Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

    Contexte : Embrun

    
    
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      1656 W 30 à 31 - Répertoire des enregistrements et déclarations (pour servir à la recherche des droits celés)

      Dates : 1946-1963

      Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

      Contexte : Embrun > Répertoires généraux

      Présentation du contenu :

      Le droit celé désignait l'impôt qui aurait été perçu lors d'une mutation taxable si celle-ci avait été déclarée (exemple, déclaration de ...

      Le droit celé désignait l'impôt qui aurait été perçu lors d'une mutation taxable si celle-ci avait été déclarée (exemple, déclaration de succession non souscrite). Ce répertoire concerne tous les actes.

      

      
      
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        1656 W 30 - 1946-1963 (vol. 41).

        Dates : 1946-1963

        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

        Contexte : Embrun > Répertoires généraux > Répertoire des enregistrements et déclarations (pour servir à la recherche des droits celés)

        
        
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        1656 W 31 - 1959-1961 (vol. 42).

        Dates : 1959-1961

        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

        Contexte : Embrun > Répertoires généraux > Répertoire des enregistrements et déclarations (pour servir à la recherche des droits celés)

        
        
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      1656 W 131 à 137 - Renvois

      Dates : 1941-1969

      Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

      Contexte : Embrun > Répertoires généraux

      Présentation du contenu :

      Le même acte ou la même mutation donnait ouverture à des droits exigibles dans plusieurs bureaux. Les renvois sont donc des échanges de ...

      Le même acte ou la même mutation donnait ouverture à des droits exigibles dans plusieurs bureaux. Les renvois sont donc des échanges de renseignements entre les différents bureaux. Classement chronologique.

      

      
      
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        1656 W 131 - 1941-1945.

        Dates : 1941-1945

        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

        Contexte : Embrun > Répertoires généraux > Renvois

        
        
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        1656 W 132 - 1946-1950.

        Dates : 1946-1950

        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

        Contexte : Embrun > Répertoires généraux > Renvois

        
        
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        1656 W 133 - 1951-1953.

        Dates : 1951-1953

        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

        Contexte : Embrun > Répertoires généraux > Renvois

        
        
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        1656 W 134 - 1954-1956.

        Dates : 1954-1956

        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

        Contexte : Embrun > Répertoires généraux > Renvois

        
        
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        1656 W 135 - 1957-1959.

        Dates : 1957-1959

        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

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        1656 W 136 - 1960-1964.

        Dates : 1960-1964

        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

        Contexte : Embrun > Répertoires généraux > Renvois

        
        
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        1656 W 137 - 1965-1969.

        Dates : 1965-1969

        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

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