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Répertoire méthodique du fonds de l'Enregistrement

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Présentation des notices

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  • 1656 W 1 à 18, 22 à 24, 26, 28 à 31, 37 à 140, 181 à 270, 272 à 273, 276 à 288 - Embrun
    Dates : 1941-2003
    Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
    Présentation du contenu :

    A partir de la fusion du bureau de Guillestre avec le bureau d'Embrun, il y a aussi eu fusion des registres.


    • 1656 W 3 à 18, 22 à 24, 26, 28 à 29, 37, 106 à 130, 138 à 140, 181 à 199, 201 à 264, 276 à 288 - Inscription d'actes
      Dates : 1941-2003
      Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
      Contexte : Embrun

      • 1656 W 181 à 183, 185 à 191, 193 à 199, 201 à 205, 207 à 261, 276 - Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce
        Dates : 1946-2003
        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
        Contexte : Embrun > Inscription d'actes

        • 1656 W 260 à 261, 276 - Mutations de fonds de commerce
          Dates : 1946-1985
          Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
          Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce
          Présentation du contenu :

          Il s'agit de baux provenant d'un acte notarié, d'un acte sous seing privé ou éventuellement résultant d'une décision de justice.

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          • 1656 W 260 - Baux apurés.
            Dates : 1947-1985
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Mutations de fonds de commerce

          • 1656 W 261 - Baux non apurés.
            Dates : 1946-1982
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Mutations de fonds de commerce
            Présentation du contenu :

            Divers dossiers par communes : Embrun (1956-1982), Baratier (1968), Les Crots (1966-1974), Les Orres (1963-1975), Saint-Sauveur (1962-1965),...

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          • 1656 W 276 - Bordereaux des actes déposés concernant les mutations de fonds de commerce ou de clientèle.
            Dates : 1951-1955
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Embrun > Inscription d'actes > Actes sous seing privé et mutations de fonds de commerce > Mutations de fonds de commerce