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Répertoire méthodique du fonds de l'Enregistrement

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Présentation des notices

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  • 1657 W 1 à 49, 80 à 85, 87 à 224, 1840 W 11 à 50, 1174 W 1 à 41 - Briançon
    Dates : 1934-2002
    Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes

    • 1657 W 1 à 6, 8 à 49, 80 à 85, 87 à 89, 215 à 216, 1840 W 11 à 50, 1174 W 1 à 39 - Inscription d'actes
      Dates : 1939-2002
      Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
      Contexte : Briançon

      • 1174 W 1 à 39, 1657 W 1 à 5, 80 à 83 - Actes déposés
        Dates : 1952-2002
        Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
        Contexte : Briançon > Inscription d'actes
        Présentation du contenu :

        Les bordereaux des actes déposés récapitulent tous les actes rédigés par les notaires.


        • 1657 W 1 à 5 - Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés
          Dates : 1979-2002
          Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
          Contexte : Briançon > Inscription d'actes > Actes déposés
          Présentation du contenu :

          Formulaire 2601.


          • 1657 W 1 - Du 1er janvier 1979 au 1er octobre 1985.
            Dates : 1979-1985
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Briançon > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1657 W 2 - Du 1er octobre 1985 au 31 décembre 1990.
            Dates : 1985-1990
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Briançon > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1657 W 3 - Du 1er janvier 1991 au 29 décembre 1995.
            Dates : 1991-1995
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Briançon > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1657 W 4 - Du 1er janvier 1996 au 29 décembre 2000.
            Dates : 1996-2000
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Briançon > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés

          • 1657 W 5 - Du 2 janvier 2001 au 25 septembre 2002.
            Dates : 2001-2002
            Producteur : Bureaux de l'enregistrement de Briançon, d'Embrun, de Gap, de Guillestre, de Laragne-Montéglin, de Saint-Bonnet-en-Champsaur, de Saint-Firmin, de Serres et de Veynes
            Contexte : Briançon > Inscription d'actes > Actes déposés > Registre d'inscription des bordereaux des actes déposés