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Répertoire numérique détaillé du fonds des Escartons

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Présentation du fonds

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  • Historique de la conservation

    Formation et gestion de l'ensemble documentaire

    Le seul employé de l'escarton était le secrétaire archiviste, élu par les consuls. Il rédigeait les délibérations et classait les documents. Des traces de ce premier classement sont encore visibles  ...  

    • Présentation du producteur

      Les escartons : une institution originale (1343-1791)

      A l'origine, la Grande Charte (1343)

      Au XIVe siècle, en échange d'un tribut élevé, Humbert II, prince du Dauphiné, accorde des droits concernant la justice, le commerce,  ...  

    • Mode de classement

      Le cadre de classement et les perspectives d'exploitation des documents

      Les documents ont été divisés en quatre sections d'importance matérielle inégale, s'inspirant du classement des archives de l'escarton du Queyras, effectué en 1909 par Paul  ...  

    • Modalités d'accès

      Publiable sur internet

    • Statut juridique

      Archives publiques
    • Modalités de reproductions

      Soumise à l'autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français
    • Sources complémentaires externes

      Archives départementales de l'Isère

      Parlement de Grenoble, B 1-3892.

      En Italie

      Les communes italiennes ont conservé leurs archives. Chacune a son propre plan de classement. Citons cependant, à titre d'exemple, les archives d'Oulx. Les séries 1 (parchemins) et 2 (documents anciens) révèlent des pièces intéressantes sur les accords passés entre le pouvoir et les populations (par exemple, l'accord entre le Dauphin et l'escarton d'Oulx, en 1343, se trouve dans la série 1 ). Pour l'administration communale et pour la justice, les séries 3 (consuls), 9 (conflits) seront utiles. Pour les questions d'ordre militaire, la série 15 (administration militaire) et 26 (liste de soldats) sont à voir. Concernant l'aspect fiscal, les séries 16 (budgets), 17 et 45 (comptes), 18 (quittances), 19 (impôts) sont précieuses. Enfin, les délibérations communales (séries 30 et 31).

      Les archives spécifiques aux escartons italiens sont restées mêlées au fonds communaux de chaque capitale d'escarton .

      Archives d'Etat de la province de Turin

      On y trouvera notamment des accords entre les escartons et leur autorité souveraine.

      Pinerole, vallée de Pragelat, série 24, art. 245-270.

      Suse, vallées de Bardonnechia, d'Oulx et de Cézanne, série 27, art. 97-108, 133-146 (notamment le serment de fidélité de l'escarton d'Oulx à Victor-Amédée II , en 1713, art. 141).

    • Bibliographie

      Ouvrages relatifs aux libertés dans le Dauphiné

      FAVIER René, De la principauté à la province. La perte des libertés dauphinoises (XVIe-XVIIe siècle), s.l., s.n., 1999.

      LEROUX Ernest, " Statuts accordés à la ville  ...