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Répertoire numérique détaillé des archives déposes de la commune de Pelleautier

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Présentation du fonds

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  • Mode de classement

    Cadre du classement réglementaire des archives communales

  • Modalités d'accès

    Archives publiques

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproductions

    Soumis à autorisation des archives départementales

  • Langue et écriture des documents

    Français

  • Sources complémentaires internes

    F 3552 : taille royale (1769).

    9 J 2 : comptes (1711-1767).