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  EDEPOT 95 N 1 à N 21 - N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

  Dates : 1830-1934

  Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

  
  
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    EDEPOT 95 N 1 à N 3 - Biens communaux

    Dates : 1837-1910

    Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

    Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

    
    
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      EDEPOT 95 N 1 - Aliénation de biens communaux : nomination d'un expert, correspondance entre le Préfet et la commune.

      Dates : 1867-1868

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Biens communaux

      
      
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      EDEPOT 95 N 2 - Biens communaux usurpés : tableau, arrêté préfectoral.

      Dates : 1837

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Biens communaux

      
      
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      EDEPOT 95 N 3 - Foins du cimetière. - Vente : état des adjudicataires, utilisation des recettes.

      Dates : 1907-1910

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Biens communaux

      
      
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    EDEPOT 95 N 4 à N 13 - Bois

    Dates : 1832-1911

    Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

    Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

    
    
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      EDEPOT 95 N 4 - Bois des Blaches. - Délimitation entre la commune de Sigottier et celle de la Piarre : procès-verbal de reconnaissance.

      Dates : 1837

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 95 N 5 - Acquisition d'un bois privé : ordonnance royale, acte de vente (1832-1833) ; acquisition d'un droit de coupe : arrêté préfectoral (1851).

      Dates : 1832-1851

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 95 N 6 - Aménagement de la forêt : division des séries.

      Dates : 1891

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 95 N 7 - Frais de régie : montant des indemnités.

      Dates : 1868-1893

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 95 N 8 - Coupe de bois : montant des estimations (1842-1886) ; vérification, estimation et mensuration : procès-verbal (1832) ; procès-verbaux d'estimation et permis d'exploiter (1893-1908) ; autorisation des coupes, adjudication, cahiers des charges, décret (1856-1911).

      Dates : 1832-1911

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 95 N 9 - Coupe de bois extraordinaire : demandes, rapports, autorisation, refus.

      Dates : 1843-1908

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 95 N 10 - Affouage : rôles.

      Dates : 1869-1893

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 95 N 11 - Bois dépérissants : états, autorisation d'exploitation, liste des habitants intéressés.

      Dates : 1868-1908

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 95 N 12 - Ramassage des menus produits : autorisation, conditions.

      Dates : 1847-1899

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 95 N 13 - Délits forestiers : remise d'amende, contentieux (1839-1855) ; brûlage de lavandes par un particulier à l'orée des bois : demande, autorisation (1893).

      Dates : 1839-1893

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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    EDEPOT 95 N 14 à N 16 - Pâturages

    Dates : 1830-1929

    Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

    Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

    
    
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      EDEPOT 95 N 14 - Cantons défensables : procès-verbaux de reconnaissance.

      Dates : 1870-1911

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Pâturages

      
      
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      EDEPOT 95 N 15 - Rôles de pâturage.

      Dates : 1859-1911

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Pâturages

      
      
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      EDEPOT 95 N 16 - Parcours des ovins : demandes, autorisation, refus, arrêté municipal, états des animaux (1843-1929) ; garde des chèvres : liste des propriétaires, récupération de terrains soumis au régime forestier pour la pâture (1830).

      Dates : 1830-1929

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Pâturages

      
      
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    EDEPOT 95 N 17 à N 20 - Eaux

    Dates : 1849-1929

    Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

    Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

    
    
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      EDEPOT 95 N 17 - Fontaines communales. - Construction : délibérations communales, créance (1851-1853) ; réparations : devis, mémoire des honoraires, factures, subvention (1873-1911) ; délit d'usage : procès-verbal (1869) ; usage des eaux par les habitants : arrêté municipal (1929).

      Dates : 1851-1929

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Eaux

      
      
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      EDEPOT 95 N 18 - Fontaines aux hameaux du Grand et du Petit Mas. - Réparations : souscription volontaire (1909-1910) ; fontaine au hameau du Grand Mas. - Construction : subvention, souscription volontaire, facture (1889-1890).

      Dates : 1889-1910

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Eaux

      
      
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      EDEPOT 95 N 19

      - Fontaines aux hameaux du Grand et du Petit Collet. - Construction et réparations : subventions, souscription volontaire, factures, avis d'adjudication de travaux, cession gratuite de sources ; aliénation des eaux d'écoulement de la fontaine au hameau du Petit Collet : demande, ...

      - Fontaines aux hameaux du Grand et du Petit Collet. - Construction et réparations : subventions, souscription volontaire, factures, avis d'adjudication de travaux, cession gratuite de sources ; aliénation des eaux d'écoulement de la fontaine au hameau du Petit Collet : demande, délibération communale, arrêté préfectoral (1849-1850).

      Dates : 1849-1911

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Eaux

      
      
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      EDEPOT 95 N 20 - Source. - Captage pour l'alimentation de la commune : rapport sur les conditions géologiques, analyse.

      Dates : 1912-1925

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Eaux

      
      
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    EDEPOT 95 N 21 - Propriétés et droits divers

    Dates : 1895-1934

    Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

    Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

    
    
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      EDEPOT 95 N 21 - Concession au cimetière : actes de concession, délibérations communales.

      Dates : 1895-1934

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Propriétés et droits divers