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  EDEPOT 95 K 1 à K 16 - K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques

  Dates : 1831-1936

  Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

  
  
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    EDEPOT 95 K 1 à K 11 - Élections

    Dates : 1831-1936

    Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

    Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques

    
    
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      EDEPOT 95 K 1

      - Listes électorales, tableaux de modification et de rectification (1854-1935) ; inscription et radiation sur les listes électorales : arrêté portant publication d'une loi (1910) ; affichage électoral, installation d'un isoloir : règlementation (1914) ; révision des listes ...

      - Listes électorales, tableaux de modification et de rectification (1854-1935) ; inscription et radiation sur les listes électorales : arrêté portant publication d'une loi (1910) ; affichage électoral, installation d'un isoloir : règlementation (1914) ; révision des listes électorales : nomination des délégués (1909-1912).

      Dates : 1854-1935

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      
      
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      EDEPOT 95 K 2 - Plébiscite : procès-verbaux.

      Dates : 1851-1870

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      
      
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      EDEPOT 95 K 3 - Sénatus consulte : procès-verbal.

      Dates : 1852

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      
      
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      EDEPOT 95 K 4 - Élection des représentants du peuple : listes électorales, tableau de rectification et de modification (1848-1849) ; commission électorale : nomination d'un délégué (1849).

      Dates : 1848-1849

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      
      
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      EDEPOT 95 K 5 - Élections sénatoriales : liste électorale (1871), procès-verbaux (1849-1902) ; collège électoral : nomination de deux délégués (1911).

      Dates : 1849-1911

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      
      
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      EDEPOT 95 K 6

      - Élections législatives : listes des candidats, avis de ballotage, désistement (1889-1936), déclaration de candidature (1893), bulletins de vote (1886), listes électorales, tableaux de rectification et de modification (1857-1936), procès-verbaux, feuilles de dépouillement, résultat ...

      - Élections législatives : listes des candidats, avis de ballotage, désistement (1889-1936), déclaration de candidature (1893), bulletins de vote (1886), listes électorales, tableaux de rectification et de modification (1857-1936), procès-verbaux, feuilles de dépouillement, résultat officiel du 1er tour (1852-1936).

      Dates : 1852-1936

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      
      
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      EDEPOT 95 K 7 - Élections cantonales : listes électorales, tableaux de modification et de rectification (1864-1913), convocation des électeurs (1900), désignation des candidats du gouvernement (1862), procès-verbaux d'élection, feuilles de dépouillement (1852-1919).

      Dates : 1852-1919

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      
      
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      EDEPOT 95 K 8 - Élections municipales.

      Dates : 1831-1935

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      Présentation du contenu :

      Nomination des maires et des adjoints (1831-1874), listes électorales, tableaux de modification et de rectification (1865-1912), procès-verbaux ...

      Nomination des maires et des adjoints (1831-1874), listes électorales, tableaux de modification et de rectification (1865-1912), procès-verbaux d'élection (1834-1935), procès-verbaux d'installation (1860-1919) ; renouvellement triennal des conseillers manquant : arrêté préfectoral (1834) ; tableau des membres du conseil municipal (1904-1929) ; protestation électorale : arrêtés préfectoraux, décret du Conseil d'État (1904-1909).

      

      
      
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      EDEPOT 95 K 9 - Élections à la chambre d'agriculture : listes électorales.

      Dates : 1930-1936

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      
      
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      EDEPOT 95 K 10 - Élections au tribunal et à la chambre de commerce : listes électorales.

      Dates : 1909-1932

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      
      
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      EDEPOT 95 K 11 - Nomination des juges consulaires : listes électorales.

      Dates : 1888-1907

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      
      
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    EDEPOT 95 K 12 à K 16 - Personnel

    Dates : 1840-1935

    Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

    Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques

    
    
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      EDEPOT 95 K 12 - Secrétaire de mairie, traitement : mandat de paiement (1917), réclamation (1890).

      Dates : 1890-1917

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Personnel

      
      
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      EDEPOT 95 K 13 - Garde champêtre : nomination, démission, révocation.

      Dates : 1846-1935

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Personnel

      
      
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      EDEPOT 95 K 14 - Garde forestier : nomination, démission ; traitement : augmentation, subvention.

      Dates : 1840-1907

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Personnel

      
      
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      EDEPOT 95 K 15 - Fossoyeur : état des habitants.

      Dates : 1927

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Personnel

      
      
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      EDEPOT 95 K 16 - Agent recenseur, contrôleur des opérations du recensement : avis de nomination.

      Dates : 1906

      Producteur : La Piarre (Hautes-Alpes)

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Personnel