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Fonds de la commune d'Aspres-lès-Corps

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Archives entrées par voie de dépôt en 1973.

  • Présentation du contenu

    Administration générale de la commune (1829-1947). État civil (1793-1947). Population, économie sociale, statistique (1871-1943). Contributions, administrations financières (1792-1954). Affaires militaires (1867-1946). Police, justice, hygiène publique (1828-1949). Élections, personnel...

     ...  
  • Mode de classement

    Le cadre de classement a été établi selon le cadre de classement des archives communales.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet