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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Bâtie-Montsaléon

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 79 O 1 à O 11 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1792-1983
    Producteur : Municicpalité de La Bâtie-Montsaléon

    • EDEPOT 79 O 6 à O 11 - Navigation et régime des eaux
      Dates : 1839-1983
      Producteur : Municicpalité de La Bâtie-Montsaléon
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 79 O 6 - Association syndicale du canal de la Bâtie-Montsaléon : constitution, fonctionnement, comptabilité, travaux.
        Dates : 1845-1888
        Producteur : Municicpalité de La Bâtie-Montsaléon
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

        Construction du canal : constitution du...

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      • EDEPOT 79 O 7 - Association syndicale du canal d'arrosage de Sabouïra, Pré la Cour, Mouinard : constitution, comptabilité, fonctionnement, travaux.
        Dates : 1871-1937
        Producteur : Municicpalité de La Bâtie-Montsaléon
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

        Constitution de l'association : actes, arrêté...

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      • EDEPOT 79 O 8 - Association syndicale du canal d'arrosage de la Suteyte : constitution, comptabilité, travaux
        Dates : 1871-1901
        Producteur : Municicpalité de La Bâtie-Montsaléon
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

        Constitution de l'association : arrêté de...

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      • EDEPOT 79 O 9 - Association syndicale du canal d'arrosage de Champ Croze : travaux.
        Dates : 1904
        Producteur : Municicpalité de La Bâtie-Montsaléon
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

        Travaux, écoulement des eaux d'un canal...

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      • EDEPOT 79 O 10 - Association syndicale du canal d'arrosage du Grand Canal : élections, fonctionnement, comptabilité, travaux.
        Dates : 1852-1968
        Producteur : Municicpalité de La Bâtie-Montsaléon
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

        Élections. - Renouvellement partiel :...

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      • EDEPOT 79 O 11 - Associations syndicales des canaux d'arrosage de la Bâtie-Montsaléon : élections, fonctionnement, travaux.
        Dates : 1839-1983
        Producteur : Municicpalité de La Bâtie-Montsaléon
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

        Élections, nomination des syndics : arrêtés...

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