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Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Éourres

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 67 O 1 à O 13 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1836-1965
    Producteur : Municipalité d'Éourres

    • EDEPOT 67 O 4 à O 10 - Petite voirie
      Dates : 1836-1965
      Producteur : Municipalité d'Éourres
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 67 O 4 - Service vicinal, comptabilité : budgets des recettes et des dépenses, chapitres additionnels (1943-1958), création des ressources (1891-1894), emprunts (1887-1888).
        Dates : 1887-1958
        Producteur : Municipalité d'Éourres
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      • EDEPOT 67 O 5 - Prestations, déclaration d'option : registres ouverts à la mairie (1881-1956), rôles (1836-1911) ; journées d'ouvriers employées : feuille d'attachement (1908).
        Dates : 1836-1956
        Producteur : Municipalité d'Éourres
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      • EDEPOT 67 O 6 - Classement des chemins vicinaux : état (1867) ; achèvement des chemins : arrêté préfectoral, emprunt (1886), retranchement des chemins du réseau subventionné (1874).
        Dates : 1867-1886
        Producteur : Municipalité d'Éourres
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      • EDEPOT 67 O 7
        - Réforme de la voirie des collectivités locales, constitution initiale du réseau des voies communales : délibération communale, liste des chemins incorporés, avis de l'ingénieur (1960), gestion des chemins par les Ponts-et-Chaussées (1960), vote d'une taxe pour l'entretien des voies ...Ouvrir le détail
        Dates : 1960-1965
        Producteur : Municipalité d'Éourres
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      • EDEPOT 67 O 8 - Chemins vicinaux : travaux, rectification.
        Dates : 1857-1959
        Producteur : Municipalité d'Éourres
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

        Chemin vicinal n° 1, projet de réparations : ... Ouvrir le détail


      • EDEPOT 67 O 9
        - Classement de quatre chemins ruraux en chemins vicinaux : tableau général (1840) ; reconnaissance des chemins n° 1, 2, 3 et 4 : tableaux, plans parcellaires, décision de la commission départementale (1893-1894) ; réparations sur les chemins par atelier de charité : montant des ...Ouvrir le détail
        Dates : 1840-1902
        Producteur : Municipalité d'Éourres
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      • EDEPOT 67 O 10
        - Chemin rural au hameau des Peyres, projet de classement : plans des lieux (1878) ; projet de construction : supplique des habitants du hameau, montant des dépenses (1880-1905). Chemin rural sur le plateau de Rougnouse, projet de construction : délibération communale, mémoire explicatif, ...Ouvrir le détail
        Dates : 1878-1941
        Producteur : Municipalité d'Éourres
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie