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  EDEPOT 64 CC 1 à CC 6 - CC - Finances, impôts et comptabilité

  Dates : 1555-1783

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 CC 1 à CC 4 - Cadastre

    Dates : 1555-1783

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    
    
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      EDEPOT 64 CC 1 - Parcellaire.

      Dates : 1555

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité > Cadastre

      
      
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      EDEPOT 64 CC 2 - Parcellaire.

      Dates : 1783

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité > Cadastre

      
      
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      EDEPOT 64 CC 3 - Coursier.

      Dates : 1726

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité > Cadastre

      
      
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      EDEPOT 64 CC 4 - Coursier.

      Dates : 1771

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité > Cadastre

      
      
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    EDEPOT 64 CC 5 à CC 6 - Impôts

    Dates : 1643-1781

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    
    
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      EDEPOT 64 CC 5 - Compte de taille rendu par Claude Martin.

      Dates : 1643

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité > Impôts

      
      
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      EDEPOT 64 CC 6 - Dette de la commune, demande d'imposition sur la taille : supplique, rôle d'écart.

      Dates : 1781

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité > Impôts

      
      
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  EDEPOT 64 GG 1 à GG 36 - GG - Cultes, instruction publique, assistance

  Dates : 1640-1793

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 GG 1 à GG 35 - Acte des paroisses

    Dates : 1640-1793

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance

    
    
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      EDEPOT 64 GG 1 - Registre paroissial.

      

      54 vues

      Dates : 1641-1650

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 2 - Registre paroissial.

      

      69 vues

      Dates : 1650-1671

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 3 - Registre paroissial.

      

      34 vues

      Dates : 1er janvier 1671-1673

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 4 - Registre paroissial.

      

      133 vues

      Dates : 1671-1686

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 5 - Registre paroissial.

      

      62 vues

      Dates : 1686-1691

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 6 - Registre paroissial.

      

      6 vues

      Dates : 1692

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 7 - Registre paroissial.

      

      5 vues

      Dates : 1693

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 8 - Registre paroissial.

      

      14 vues

      Dates : 1694

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      Cahier difficillement lisible. ...

      Cahier difficillement lisible.

      

      
      
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      EDEPOT 64 GG 9 - Registre paroissial.

      

      11 vues

      Dates : 1695

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 10 - Registre paroissial.

      

      9 vues

      Dates : 1696

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 11 - Registre paroissial.

      

      6 vues

      Dates : 1697

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 12 - Registre paroissial.

      

      6 vues

      Dates : 1698

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 13 - Registre paroissial.

      

      4 vues

      Dates : 1699

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 14 - Registre paroissial.

      

      7 vues

      Dates : 1700

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 15 - Registre paroissial.

      

      8 vues

      Dates : 1701

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 16 - Registre paroissial.

      

      9 vues

      Dates : 1702

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 17 - Registre paroissial.

      

      6 vues

      Dates : 1703

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 18 - Registre paroissial.

      

      8 vues

      Dates : 1704

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 19 - Registre paroissial.

      

      6 vues

      Dates : 1705

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 20 - Registre paroissial.

      

      11 vues

      Dates : 1706

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 21 - Registre paroissial.

      

      10 vues

      Dates : 1707

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 22 - Registre paroissial.

      

      11 vues

      Dates : 1708

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 23 - Registre paroissial.

      

      4 vues

      Dates : 1709

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 24 - Registre paroissial.

      

      5 vues

      Dates : 1710

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 25 - Registre paroissial.

      

      5 vues

      Dates : 1711

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 26 - Registre paroissial.

      

      6 vues

      Dates : 1712

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 27 - Registre paroissial.

      

      5 vues

      Dates : 1713

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 28 - Registre paroissial.

      

      7 vues

      Dates : 1714

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 29 - Registre paroissial.

      

      4 vues

      Dates : 1715

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 30 - Registre paroissial.

      

      7 vues

      Dates : 1716-1717

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 31 - Registre paroissial.

      

      46 vues

      Dates : 1717-23 avril 1729

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 32 - Registre paroissial.

      

      221 vues

      Dates : 28 avril 1729-1767

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 33 - Registre paroissial.

      Dates : 1768-1792

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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        1 - Baptême, mariage, sépulture.

        

        111 vues

        Dates : 1769-1778

        Producteur : Municipalité de Chauffayer

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

        
        
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        2 - Baptême, mariage, sépulture.

        

        188 vues

        Dates : 1779-1792

        Producteur : Municipalité de Chauffayer

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

        
        
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      EDEPOT 64 GG 34 - Table décennale.

      

      40 vues

      Dates : 1640-1793

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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      EDEPOT 64 GG 35 - Mariage : publication, consentement, curatelle, dispense de parenté, dispense de bans.

      Dates : 1777-1782

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Acte des paroisses

      
      
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    EDEPOT 64 GG 36 - Organisation des paroisses

    Dates : 1714

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance

    
    
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      EDEPOT 64 GG 36 - Objets du culte, ciboire en argent : déclaration de remise à la communauté par le doyen de l'église Notre-Dame de Grenoble.

      Dates : 1714

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Organisation des paroisses

      
      
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  EDEPOT 64 C 1 - C - Bibliothèque administrative

  Dates : 1883

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 C 1 - Journal des maires, abonnement : montant des publications.

    Dates : 1883

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : C - Bibliothèque administrative

    
    
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  EDEPOT 64 D 1 à D 2 - D - Administration générale de la commune

  Dates : 1881-1900

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 D 1 - Conseil municipal

    Dates : 1881-1900

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : D - Administration générale de la commune

    
    
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      EDEPOT 64 D 1 - Registre des délibérations.

      

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      Dates : 1881-1900

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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    EDEPOT 64 D 2 - Administration de la commune

    Dates : 1887

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : D - Administration générale de la commune

    
    
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      EDEPOT 64 D 2 - Changement de nom de la commune : décret.

      Dates : 1887

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Administration de la commune

      
      
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  EDEPOT 64 F 1 à F 5 - F - Population - Économie sociale - Statistique

  Dates : 1841-1906

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 F 1 - Population

    Dates : 1841-1906

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : F - Population - Économie sociale - Statistique

    
    
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      EDEPOT 64 F 1 - Dénombrement de la population : états nominatifs.

      Dates : 1841-1906

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : F - Population - Économie sociale - Statistique > Population

      
      
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    EDEPOT 64 F 2 à F 4 - Subsistances

    Dates : 1874-1894

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : F - Population - Économie sociale - Statistique

    
    
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      EDEPOT 64 F 2 - Foires et marchés dans la commune : création, transfert.

      Dates : 1884-1888

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : F - Population - Économie sociale - Statistique > Subsistances

      
      
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      EDEPOT 64 F 3 - Foires dans les communes limitrophes : création.

      Dates : 1874-1885

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : F - Population - Économie sociale - Statistique > Subsistances

      
      
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      EDEPOT 64 F 4 - Marché aux bestiaux, installation sans autorisation : rappel à l'ordre du Préfet, demande de création (1883-1884) ; marché alimentaire, règlement : arrêtés municipaux (1881-1894).

      Dates : 1881-1894

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : F - Population - Économie sociale - Statistique > Subsistances

      
      
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    EDEPOT 64 F 5 - Statistique générale

    Dates : 1891-1896

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : F - Population - Économie sociale - Statistique

    
    
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      EDEPOT 64 F 5 - Mouvement de la population : états.

      Dates : 1891-1896

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : F - Population - Économie sociale - Statistique > Statistique générale

      
      
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  EDEPOT 64 G 1 à G 6 - G - Contributions - Administrations financières

  Dates : XVIIIe siècle-1895

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 G 1, G 6 - Cadastre

    Dates : XVIIIe siècle-1813

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : G - Contributions - Administrations financières

    
    
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      EDEPOT 64 G 1 - Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

      Dates : 1813

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Cadastre

      
      
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      EDEPOT 64 G 6 - États de section B, C, D, E, F, G et H.

      Dates : XVIIIe siècle

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Cadastre

      
      
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    EDEPOT 64 G 2 à G 5 - Impôts directs

    Dates : 1822-1895

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : G - Contributions - Administrations financières

    
    
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      EDEPOT 64 G 2 - Matrices générales des quatre contributions.

      Dates : 1822-1848

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Impôts directs

      
      
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      EDEPOT 64 G 3 - Rôles des quatre contributions.

      Dates : 1882-1887

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Impôts directs

      
      
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      EDEPOT 64 G 4 - Cotes irrécouvrables : états (1895) ; cotes indûment imposées (1894-1895).

      Dates : 1894-1895

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Impôts directs

      
      
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      EDEPOT 64 G 5 - Contributions directes et taxes assimilées : avis de saisie.

      Dates : 1887-1890

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Impôts directs

      
      
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  EDEPOT 64 H 1 - H - Affaires militaires

  Dates : 1884-1939

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 H 1 - Recrutement

    Dates : 1884-1939

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : H - Affaires militaires

    
    
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      EDEPOT 64 H 1 - Registre à souche des bulletins portant avis de décès.

      Dates : 1884-1939

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : H - Affaires militaires > Recrutement

      
      
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  EDEPOT 64 I 1 à I 2 - I - Police - Justice - Hygiène publique

  Dates : 1884-1889

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 I 1 - Justice

    Dates : 1889

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : I - Police - Justice - Hygiène publique

    
    
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      EDEPOT 64 I 1 - Simple police, ivresse sur la voie publique : convocation à une audience.

      Dates : 1889

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : I - Police - Justice - Hygiène publique > Justice

      
      
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    EDEPOT 64 I 2 - Hygiène publique

    Dates : 1884

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : I - Police - Justice - Hygiène publique

    
    
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      EDEPOT 64 I 2 - Épidémie de choléra, prévention : arrêté municipal.

      Dates : 1884

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : I - Police - Justice - Hygiène publique > Hygiène publique

      
      
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  EDEPOT 64 L 1 à L 10 - L - Finances de la commune

  Dates : 1840-1956

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 L 1 à L 8 - Comptabilité communale

    Dates : 1840-1956

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : L - Finances de la commune

    
    
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      EDEPOT 64 L 1 - Budgets des recettes et des dépenses, chapitres additionnels (1840-1899) ; restes à payer sur un exercice : état (1852).

      Dates : 1840-1899

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 64 L 2 - Comptes d'ordres rendus par le maire.

      Dates : 1841-1842

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 64 L 3 - Comptes des recettes et des dépenses rendus par le receveur.

      Dates : 1841-1845

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 64 L 4 - Registre des mandats.

      Dates : 1884-23 avril 1927

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 64 L 5 - Registre des mandats.

      Dates : 28 novembre 1927-1956

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 64 L 6 - Comptes administratifs.

      Dates : 1851-1899

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 64 L 7 - Comptes de gestion (1842-1900) ; clôture des comptes : arrêtés du conseil de préfecture (1840-1854).

      Dates : 1840-1900

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 64 L 8 - Traitement du receveur : décompte.

      Dates : 1893

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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    EDEPOT 64 L 9 à L 10 - Revenus de la commune

    Dates : 1895-1899

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : L - Finances de la commune

    
    
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      EDEPOT 64 L 9 - Taxe de prestations : rôles.

      Dates : 1895-1897

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : L - Finances de la commune > Revenus de la commune

      
      
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      EDEPOT 64 L 10 - Taxe municipale sur les chiens : rôles.

      Dates : 1895-1899

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : L - Finances de la commune > Revenus de la commune

      
      
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  EDEPOT 64 M 1 à M 2 - M - Édifices communaux - Monuments et établissements publics

  Dates : 1884

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 M 1 - École au hameau de l'Hôpital, projet de location d'une maison : rapport de l'inspecteur, refus du Préfet.

    Dates : 1884

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : M - Édifices communaux - Monuments et établissements publics

    
    
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    EDEPOT 64 M 2 - École du chef-lieu, construction : plan.

    Dates : s. d.

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : M - Édifices communaux - Monuments et établissements publics

    
    
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  EDEPOT 64 O 1 à O 4 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

  Dates : 1783-1918

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 O 1 à O 2 - Petite voirie

    Dates : 1873-1899

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    
    
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      EDEPOT 64 O 1 - Service vicinal : compte des recettes et des dépenses

      Dates : 1873

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      
      
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      EDEPOT 64 O 2 - Prestations en argent ou en nature : rôles de taxe.

      Dates : 1884-1899

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      
      
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    EDEPOT 64 O 3 à O 4 - Navigation, régime des eaux

    Dates : 1783-1918

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    
    
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      EDEPOT 64 O 3 - Dérivation du Drac entre la Guinguette et la Trinité, projet : plan général.

      Dates : 1918

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation, régime des eaux

      
      
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      EDEPOT 64 O 4 - Canal d'arrosage des communes d'Aubessagne et des Costes, rétablissement et construction, procès entre les deux communes et celle de la Motte-en-Champsaur : pièces de procédure.

      Dates : 1783-1818

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation, régime des eaux

      
      
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  EDEPOT 64 Q 1 à Q 3 - Q - Assistance et prévoyance

  Dates : 1882-1925

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 Q 1 à Q 3 - Protection des enfants du 1er âge

    Dates : 1882-1925

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    
    
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      EDEPOT 64 Q 1 - Premier registre des maires : déclarations des parents ou ayants droit.

      Dates : 1886-1912

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Protection des enfants du 1er âge

      
      
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      EDEPOT 64 Q 2 - Deuxième registre des maires : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

      Dates : 1882-8 février 1899

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Protection des enfants du 1er âge

      
      
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      EDEPOT 64 Q 3 - Deuxième registre des maires : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

      Dates : 12 février 1899-1925

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Protection des enfants du 1er âge

      
      
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  EDEPOT 64 R 1 à R 4 - R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts

  Dates : 1883-1944

  Producteur : Municipalité de Chauffayer

  
  
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    EDEPOT 64 R 1 à R 3 - Instruction publique

    Dates : 1883-1886

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts

    
    
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      EDEPOT 64 R 1 - Caisse des écoles, projet de création : correspondance de la préfecture.

      Dates : 1883

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts > Instruction publique

      
      
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      EDEPOT 64 R 2 - Écoles primaires communales, application de la loi du 28 mars 1882 : rappel du Préfet.

      Dates : 1883

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts > Instruction publique

      
      
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      EDEPOT 64 R 3 - Instituteurs, institutrices, suppression de poste : rejet de la demande par le conseil départemental (1886) : congés exceptionnels : accord du Préfet (1885-1886).

      Dates : 1885-1886

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts > Instruction publique

      
      
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    EDEPOT 64 R 4 - Sciences, lettres et arts

    Dates : 1928-1944

    Producteur : Municipalité de Chauffayer

    Contexte : R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts

    
    
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      EDEPOT 64 R 4 - Bibliothèque populaire, prêt des livres : registre d'entrée et de sortie.

      Dates : 1928-1944

      Producteur : Municipalité de Chauffayer

      Contexte : R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts > Sciences, lettres et arts