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Répertoire numérique des archives déposées de la commune de Chauffayer

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Présentation du fonds

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    • Présentation du producteur

      Par décret du 16 juin 1887, la commune d'Aubessagne prend le nom de Chauffayer.

    • Mode de classement

      Cadre réglementaire des archives communales

    • Modalités d'accès

      Archives publiques

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Sources complémentaires internes

      F 3167 : rôles de taille (1726-1746).