Attention, les résultats de la recherche peuvent être incomplets, une mise à jour est en cours...

Imprimer cette page

Répertoire numérique détaillé des archives communales de Barcillonnette

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
    • Présentation du producteur

      Dépendant du département des Alpes-de-Haute-Provence, la commune fut rattachée au département des Hautes-Alpes par la loi du 13 janvier 1810. Pendant la révolution française Barcillonnette portait le nom de Val-Civique.

    • Mode de classement

      Cadre réglementaire des archives communales

    • Modalités d'accès

      Selon délais de communicabilité en vigueur

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Sources complémentaires internes

      F 245 : délimitation des communes de Barcillonnette, Vitrolles et Esparron (1645).

      F 324 : déclarations, lettres patentes, ordonnances du roi (1691-1789).

      F 334 : imprimés divers (1740-1863).

      F 1309 : documents administratifs (1806-1850).