La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Imprimer cette page

Fonds de la commune de Forest-Saint-Julien

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 46 EDEPOT 20 à 23, O 1 à O 11 - Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux.
    Dates : 1830/1973
    Producteur : Forest-Saint-Julien (Hautes-Alpes)

    • 46 EDEPOT 23, O 9 à O 11 - Régime des eaux.
      Dates : 1867/1941
      Producteur : Forest-Saint-Julien (Hautes-Alpes)
      Contexte : Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux.

      • 46 EDEPOT O 9, EDEPOT 46 O 9 - Canal de Gap. - Projet de construction : extrait du registre des actes de la préfecture, indemnité de passage (1867) ; dommages créés par l'entreprise : demande d'indemnités, autorisation d'aller en justice (1875-1878).
        Dates : 1867-1878
        Producteur : Forest-Saint-Julien (Hautes-Alpes)
        Contexte : Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. > Régime des eaux.

      • 46 EDEPOT O 11, EDEPOT 46 O 11 - Association syndicale du canal de Manse : élections, personnel, comptabilité, travaux.
        Dates : 1868-1941
        Producteur : Forest-Saint-Julien (Hautes-Alpes)
        Contexte : Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. > Régime des eaux.
        Présentation du contenu :

        Demande de renseignements sur l'existence du syndicat (1868).

        Élections : listes électorales (1897-1901), procuration (1937), nomination du...

        ... Ouvrir le détail

      • 46 EDEPOT 23 - Syndicat du canal de Manse : budgets et comptes, pièces de comptabilité (1900-1927). Syndicat du canal du Forest : budgets et comptes (1900-1927). Syndicat d'électrification : arrêté municipal, délibération du conseil municipal (1928).
        Dates : 1900-1928
        Producteur : Forest-Saint-Julien (Hautes-Alpes)
        Contexte : Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. > Régime des eaux.

      • 46 EDEPOT O 10, EDEPOT 46 O 10 - Association syndicale du canal de Forest-Saint-Julien.
        Dates : 1902-1941
        Producteur : Forest-Saint-Julien (Hautes-Alpes)
        Contexte : Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. > Régime des eaux.
        Présentation du contenu :

        Comptabilité : état d'indication des cotisations acquittées en nature par les propriétaires (1921), livres de détail des recettes et des dépenses...

        ... Ouvrir le détail