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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Saint-Sauveur

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Présentation des notices

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  • E DEPOT 36 O 1-2 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Travaux divers- Régime des eaux
    Dates : 1860-1941
    Producteur : Saint-Sauveur (Hautes-Alpes)

    • E DEPOT 36 O 2 - Régime des eaux
      Dates : 1860-1941
      Producteur : Saint-Sauveur (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Travaux divers- Régime des eaux

      • E DEPOT 36 O 2 - Association syndicale du canal d'arrosage de Méalle : fonctionnement, élections, comptabilité, travaux, contentieux.
        Dates : an XII-1941
        Producteur : Saint-Sauveur (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Travaux divers- Régime des eaux > Régime des eaux
        Présentation du contenu :
        Élections : démission du président (1928-1934). Fonctionnement. - Approbation du règlement du canal, règlement général des associations ... Ouvrir le détail