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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze

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Présentation du fonds

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    • Mode de classement

      Cadre du classement réglementaire des archives communales

    • Modalités d'accès

      Selon délais de communicabilité en vigueur

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Sources complémentaires internes

      F 2729 : rôles de taille (1778, 1787-1788).

      F 3170 : assemblée (1624).