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Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze

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Présentation du fonds

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  • Mode de classement

    Cadre du classement réglementaire des archives communales

  • Modalités d'accès

    Selon délais de communicabilité en vigueur

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Modalités de reproductions

    Soumis à autorisation des archives départementales

  • Langue et écriture des documents

    Français
  • Sources complémentaires internes

    F 2729 : rôles de taille (1778, 1787-1788).

    F 3170 : assemblée (1624).