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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Châteauneuf-de-Chabre

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 2 O 1-9 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1838-1953
    Producteur : Châteauneuf-de-Chabre (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 2 O 7-9 - Navigation et régime des eaux
      Dates : 1859-1953
      Producteur : Châteauneuf-de-Chabre (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 2 O 7
        - Association syndicale du canal d'arrosage de la commune. - Construction : plan parcellaire (1859) ; vente des terrains suite à la déclaration d'utilité publique : actes de vente (1859-1867) ; canal de dégorgement : acte de vente d'un terrain (1932) ; projet de construction d'un barrage :... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1859-1953
        Producteur : Châteauneuf-de-Chabre (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 2 O 8
        - Association syndicale des digues de la commune. - Prolongement des digues : délibération du syndicat, plan général, plan des lieux, dessins des ouvrages, devis, cahier des charges, bordereau des prix, avant métré, détail estimatif, rapport (1899-1900) ; projet de travaux : avis d'adjudication... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1899-1953
        Producteur : Châteauneuf-de-Chabre (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 2 O 9 - Torrent de Méouge, projet d'endiguement par un particulier : autorisation préfectorale.
        Dates : 1902
        Producteur : Châteauneuf-de-Chabre (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux