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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie

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Présentation des notices

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  • EDEPOT 107 O 1-42 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
    Dates : 1820-1985
    Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)

    • EDEPOT 107 O 31-41 - Navigation et régime des eaux
      Dates : 1820-1984
      Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

      • EDEPOT 107 O 31 - Développement des ressources hydrauliques. - Projet d'installation de retenues collinaires sur le torrent des Archettes : dossier.
        Dates : 1979
        Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 107 O 32 - Digue de protection, commune de Sainte-Marie : construction, réparations, factures, réclamation.
        Dates : 1871-1955
        Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 107 O 33 - Canaux d'irrigation. - Busage et curage : programme, décompte des travaux, certificat pour paiement.
        Dates : 1976-1984
        Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 107 O 34 - Association syndicale des digues et canaux de la commune. - Purgement des canaux : avis au public, subvention, cotisations, élection.
        Dates : 1820-1977
        Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 107 O 35
        - Association syndicale des digues et canaux de Claret. - Élections : procès-verbaux (1883-1904) ; budgets des recettes et des dépenses (1969-1983), comptes administratifs (1968-1982), bordereaux des mandats (1963-1984), bordereaux des titres (1965-1984), bordereaux des titres et recouvrement... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1883-1984
        Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 107 O 36
        - Association syndicale du canal d'arrosage des Moulières et du Village. - Constitution : instructions (1903). Comptabilité : budget des recettes et des dépenses (1908), compte de gestion (1906) ; clôture des comptes : arrêté du trésorier payeur (1936-1946). Travaux : subvention, état des... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1903-1946
        Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 107 O 37 - Association syndicale du canal d'arrosage du Moulin. - Projet de construction : réponse favorable à une demande de concours du génie rural.
        Dates : 1955
        Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 107 O 38
        - Association syndicale des digues et canaux d'arrosage d'Usage. - Constitution : correspondance (1873-1878). Élections : procès-verbaux (1878-1904). Comptabilité : budget des recettes et des dépenses (1902-1908), compte de gestion (1890-1908) ; clôture des comptes : arrêtés du trésorier payeur... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1873-1946
        Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 107 O 39
        - Association syndicale des digues de l'Oule. - Constitution : arrêté préfectoral, rapport (1870-1871). Élections : procès-verbaux (1871-1904). Comptabilité : budgets des recettes et des dépenses (1904-1913) ; déficit des budgets : rapport, correspondance (1904-1909) ; compte de gestion... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1870-1946
        Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 107 O 40 - Associations syndicales des digues et canaux d'arrosage de l'Oule et d'Usage : élections, subvention, états des syndics, mémoire des travaux, réclamation d'honoraires, travaux.
        Dates : 1870-1881
        Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      • EDEPOT 107 O 41 - Barrage sur le torrent des Archettes. - Construction illicite : réponse à une réclamation suite à des débordements.
        Dates : 1886
        Producteur : Sainte-Marie (Hautes-Alpes)
        Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux