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  EDEPOT 106 CC 1-4 - CC - Finances, impôts et comptabilité

  Dates : 1637-1746

  
  
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    EDEPOT 106 CC 1-4 - Impôts royaux

    Dates : 1637-1746

    Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    
    
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      EDEPOT 106 CC 1 - Offices d'auditeurs des comptes et assesseurs des tailles : suppliques, édit, commandement, correspondance.

      Dates : 1637-1642

      Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité > Impôts royaux

      
      
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      EDEPOT 106 CC 2 - Taille. - Fixation des taux : ordonnance.

      Dates : 1641

      Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité > Impôts royaux

      
      
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      EDEPOT 106 CC 3 - Impositions. - Dîmes, vingtième, subsistances des places fortes, fours et moulins : ordonnances, suppliques, correspondance.

      Dates : 1640-1746

      Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité > Impôts royaux

      
      
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      EDEPOT 106 CC 4 - Gabelle : édit, supplique, pièces de compte.

      Dates : 1664-1703

      Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité > Impôts royaux

      
      
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  EDEPOT 106 GG 1-4 - GG - Cultes, instruction publique, assistance

  Dates : 1629-1792

  
  
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    EDEPOT 106 GG 1-4 - Actes des paroisses

    Dates : 1629-1792

    Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance

    
    
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      EDEPOT 106 GG 1 - Registre paroissial.

      Dates : 1629-1722

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses

      
      
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        EDEPOT 106 GG 1/1 - Sépulture.

        

        30 vues

        Dates : 1629-1645

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses > Registre paroissial.

        
        
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        EDEPOT 106 GG 1/2 - Mariage.

        

        17 vues

        Dates : 1629-1641

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses > Registre paroissial.

        
        
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        EDEPOT 106 GG 1/3 - Baptême.

        

        102 vues

        Dates : 1629-1675

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses > Registre paroissial.

        
        
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        EDEPOT 106 GG 1/4 - Sépulture.

        

        41 vues

        Dates : 1646-1675

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses > Registre paroissial.

        Les années sont mélangées sur le registre, une ...

        Les années sont mélangées sur le registre, une partie des années 1655 et 1656 étant reliée en tête. Le feuillet correspondant a été remis à sa place dans la suite des images numérisées, ce qui induit un léger décalage dans les vues entre 1655 et 1657.

        

        
        
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        EDEPOT 106 GG 1/5 - Mariage.

        

        44 vues

        Dates : 1641-1675

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses > Registre paroissial.

        
        
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        EDEPOT 106 GG 1/6 - Baptême, mariage, sépulture.

        

        152 vues

        Dates : 1674-1693

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses > Registre paroissial.

        Manquent les années 1688, 1690, 1693, ainsi que ...

        Manquent les années 1688, 1690, 1693, ainsi que le début de l'année 1691. Plusieurs pages très abîmées pour 1692.

        

        
        
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        EDEPOT 106 GG 1/7 - Baptême, mariage, sépulture.

        

        189 vues

        Dates : 1694-1722

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses > Registre paroissial.

        Manquent les années 1696 et 1699. ...

        Manquent les années 1696 et 1699.

        

        
        
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      EDEPOT 106 GG 2 - Registre paroissial.

      - 140 images sont indexées

      167 vues dont 140 indexées

      Dates : 1722-1742

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses

      
      
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      EDEPOT 106 GG 3 - Registre paroissial.

      Dates : 1743-1770

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses

      
      
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        EDEPOT 106 GG 3/1 - Baptême, mariage, sépulture.

        - 122 images sont indexées

        158 vues dont 122 indexées

        Dates : 1743-1770

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses > Registre paroissial.

        
        
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        EDEPOT 106 GG 3/2 - Baptême, mariage, sépulture.

        

        174 vues

        Dates : 1758-1770

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses > Registre paroissial.

        
        
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      EDEPOT 106 GG 4 - Registre paroissial.

      Dates : 1771-1792

      Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses

      
      
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        EDEPOT 106 GG 4/1 - Baptême, mariage, sépulture.

        - 99 images sont indexées

        136 vues dont 99 indexées

        Dates : 1771-1780

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses > Registre paroissial.

        
        
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        EDEPOT 106 GG 4/2 - Baptême, mariage, sépulture.

        - 105 images sont indexées

        138 vues dont 105 indexées

        Dates : 1781-1792

        Contexte : GG - Cultes, instruction publique, assistance > Actes des paroisses > Registre paroissial.

        
        
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  EDEPOT 106 D 1-20 - D - Administration générale de la commune

  Dates : 1806-1941

  
  
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    EDEPOT 106 D 1-17 - Conseil municipal

    Dates : 1823-1910

    Contexte : D - Administration générale de la commune

    
    
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      EDEPOT 106 D 1 - Registre des délibérations communales.

      

      37 vues

      Dates : 1823-1838

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 2 - Registre des délibérations communales.

      

      12 vues

      Dates : 1839-1840

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 3 - Registre des délibérations communales.

      

      10 vues

      Dates : 1840-1843

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 4 - Registre des délibérations communales.

      

      9 vues

      Dates : 1843-1846

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 5 - Registre des délibérations communales.

      

      28 vues

      Dates : 1848-1851

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 6 - Registre des délibérations communales.

      

      20 vues

      Dates : 1851-1853

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 7 - Registre des délibérations communales.

      

      26 vues

      Dates : 1853-1855

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 8 - Registre des délibérations communales.

      

      22 vues

      Dates : 1855-1858

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 9 - Registre des délibérations communales.

      

      28 vues

      Dates : 1858-1861

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 10 - Registre des délibérations communales.

      

      25 vues

      Dates : 1861-1864

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 11 - Registre des délibérations communales.

      

      18 vues

      Dates : 1865-1868

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 12 - Registre des délibérations communales.

      

      28 vues

      Dates : 1868-1871

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 13 - Registre des délibérations communales.

      

      34 vues

      Dates : 1872-1876

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 14 - Registre des délibérations communales.

      

      16 vues

      Dates : 1876-1878

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 15 - Registre des délibérations communales.

      

      42 vues

      Dates : 1879-1884

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 16 - Registre des délibérations communales.

      

      40 vues

      Dates : 1884-1888

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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      EDEPOT 106 D 17 - Registre des délibérations communales.

      

      141 vues

      Dates : 1888-1910

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Conseil municipal

      
      
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    EDEPOT 106 D 18 - Actes de l'administration municipale

    Dates : 1806-1846

    Contexte : D - Administration générale de la commune

    
    
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      EDEPOT 106 D 18 - Registre des arrêtés municipaux.

      Dates : 1806-1846

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Actes de l'administration municipale

      
      
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    EDEPOT 106 D 19 - Administration de la commune

    Dates : 1903-1904

    Contexte : D - Administration générale de la commune

    
    
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      EDEPOT 106 D 19 - Archives de la commune. - Récolement des archives anciennes : demande de la préfecture.

      Dates : 1903-1904

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Administration de la commune

      
      
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    EDEPOT 106 D 20 - Assurances

    Dates : 1941

    Contexte : D - Administration générale de la commune

    
    
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      EDEPOT 106 D 20 - Incendie au presbytère. - Versement d'une indemnité : convention entre l'agent de la compagnie et la commune.

      Dates : 1941

      Contexte : D - Administration générale de la commune > Assurances

      
      
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  EDEPOT 106 E 1 - E - État civil

  Dates : 1792

  
  
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    EDEPOT 106 E 1 - Registre d'état civil.

    Dates : 1792

    Contexte : H - Affaires militaires

    
    
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  EDEPOT 106 F 1-3 - F - Population - Économie sociale - Statistique

  Dates : 1851-1946

  
  
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    EDEPOT 106 F 1 - Population

    Dates : 1851-1906

    Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques

    
    
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      EDEPOT 106 F 1 - Dénombrement de la population : listes nominatives.

      Dates : 1851-1906

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Population

      
      
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    EDEPOT 106 F 2 - Élevage

    Dates : 1907

    Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques

    
    
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      EDEPOT 106 F 2 - Monte. - Gardiennage de deux taureaux par un particulier : convention.

      Dates : 1907

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élevage

      
      
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    EDEPOT 106 F 3 - Mesures d'exception

    Dates : 1942-1946

    Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques

    
    
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      EDEPOT 106 F 3 - Livraison de lait. - Affiche de renseignements : arrêté préfectoral (1942) ; carte individuelle d'alimentation (1946).

      Dates : 1942-1946

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Mesures d'exception

      
      
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  EDEPOT 106 G 1-2 - G - Contributions - Administrations financières

  Dates : 1881-1911

  
  
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    EDEPOT 106 G 1-2 - Impôts directs

    Dates : 1881-1911

    Contexte : G - Contributions - Administrations financières

    
    
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      EDEPOT 106 G 1 - Rôle des quatre contributions.

      Dates : 1881

      Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Impôts directs

      
      
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      EDEPOT 106 G 2 - Dégrèvement. - Demande : décision.

      Dates : 1911

      Contexte : G - Contributions - Administrations financières > Impôts directs

      
      
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  EDEPOT 106 H 1-4 - H - Affaires militaires

  Dates : XIXe-1910

  
  
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    EDEPOT 106 H 1 - Recrutement

    Dates : 1903

    Contexte : H - Affaires militaires

    
    
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      EDEPOT 106 H 1 - Recensement des jeunes. - Inscription sur les listes : rectification.

      Dates : 1903

      Contexte : H - Affaires militaires > Recrutement

      
      
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    EDEPOT 106 H 2-4 - Administration militaire

    Dates : XIXe siècle-1910

    Contexte : H - Affaires militaires

    
    
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      EDEPOT 106 H 2 - Troupe de passage. - Récupération des bagages : avis de réquisition d'une voiture.

      Dates : 1910

      Contexte : H - Affaires militaires > Administration militaire

      
      
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      EDEPOT 106 H 3 - Place forte de Mont-Dauphin, réquisition de bois. - Contentieux : pièces de procédure (an XIII-1832) ; Démolition d'un four de la manutention. - vente des matériaux : refus à la demande de cession gratuite (1910).

      Dates : an XIII-1910

      Contexte : H - Affaires militaires > Administration militaire

      
      
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      EDEPOT 106 H 4 - Places fortes du département. - Réquisition en céréales, paille, viande et charbon : états nominatifs (XIXe).

      Dates : XIXe siècle

      Contexte : H - Affaires militaires > Administration militaire

      
      
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  EDEPOT 106 I 1 - I - Police - Justice - Hygiène publique

  Dates : 1892-1913

  
  
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    EDEPOT 106 I 1 - Police générale

    Dates : 1892-1913

    Contexte : I - Police - Justice - Hygiène publique

    
    
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      EDEPOT 106 I 1 - Registre d'inscription des étrangers exerçant une profession.

      Dates : 1892-1913

      Contexte : I - Police - Justice - Hygiène publique > Police générale

      
      
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  EDEPOT 106 K 1-2 - K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques

  Dates : 1855-1907

  
  
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    EDEPOT 106 K 1 - Élections

    Dates : 1855

    Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques

    
    
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      EDEPOT 106 K 1 - Élections municipales. - Installation du conseil : procès-verbal.

      Dates : 1855

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Élections

      
      
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    EDEPOT 106 K 2 - Personnel municipal

    Dates : 1907

    Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques

    
    
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      EDEPOT 106 K 2 - Garde champêtre : lettre de démission.

      Dates : 1907

      Contexte : K - Élections - Personnel - Protocole - Distinctions honorifiques > Personnel municipal

      
      
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  EDEPOT 106 L 1-6 - L - Finances de la commune

  Dates : 1847-1915

  
  
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    EDEPOT 106 L 1-5 - Comptabilité communale

    Dates : 1847-1915

    Contexte : L - Finances de la commune

    
    
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      EDEPOT 106 L 1 - Budgets des recettes et des dépenses.

      Dates : 1847-1890

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 106 L 2 - Comptes administratifs.

      Dates : 1847-1890

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 106 L 3 - État des restes à payer, état des restes à recouvrer.

      Dates : 1901

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 106 L 4 - Comptes de gestion (1875-1903) ; clôture des comptes : arrêté du conseil de préfecture (1915), délibérations communales (1899-1901)..

      Dates : 1875-1915

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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      EDEPOT 106 L 5 - Traitement du receveur. - Révision : décomptes.

      Dates : 1876-1881

      Contexte : L - Finances de la commune > Comptabilité communale

      
      
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    EDEPOT 106 L 6 - Charges de la commune

    Dates : 1905

    Contexte : L - Finances de la commune

    
    
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      EDEPOT 106 L 6 - Emprunt à la caisse des dépôts et consignation : avis de versement au Trésor public.

      Dates : 1905

      Contexte : L - Finances de la commune > Charges de la commune

      
      
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  EDEPOT 106 M 1-2 - M - Édifices communaux - Monuments et établissements publics

  Dates : 1904-1906

  
  
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    EDEPOT 106 M 1 - Édifices publics

    Dates : 1904

    Contexte : M - Édifices communaux - Monuments et établissements publics

    
    
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      EDEPOT 106 M 1 - Lavoir. - Projet de construction : adjudication.

      Dates : 1904

      Contexte : M - Édifices communaux - Monuments et établissements publics > Édifices publics

      
      
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    EDEPOT 106 M 2 - Édifices à usage d'établissements d'enseignement

    Dates : 1906

    Contexte : M - Édifices communaux - Monuments et établissements publics

    
    
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      EDEPOT 106 M 2 - Groupe scolaire. - Réparations : délibération communale, certificat de fin de travaux, correspondance.

      Dates : 1906

      Contexte : M - Édifices communaux - Monuments et établissements publics > Édifices à usage d'établissements d'enseignement

      
      
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  EDEPOT 106 N 1-12 - N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

  Dates : an X-1912

  
  
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    EDEPOT 106 N 1 - Biens communaux

    Dates : 1859

    Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

    
    
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      EDEPOT 106 N 1 - Biens indivis entre les communes de Guillestre, Risoul et Ceillac : délibération communale détaillant les choix de la commune.

      Dates : 1859

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Biens communaux

      
      
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    EDEPOT 106 N 2-6 - Bois

    Dates : an X-1912

    Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

    
    
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      EDEPOT 106 N 2 - Restauration des bois communaux. - Projet : état des lieux ; travaux : détail, arrêté municipal.

      Dates : an X

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 106 N 3 - Aménagement de la forêt communale. - Projet : avis de prolongement du délai de réflexion.

      Dates : 1906

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 106 N 4 - Coupes de bois : autorisation, états (1911) ; coupes de bois extraordinaires : autorisation, arrêté préfectoral (1858-1909).

      Dates : 1858-1911

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 106 N 5 - Coupes affouagères. - Mode de partage : délibération communale, rôles.

      Dates : 1851-1903

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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      EDEPOT 106 N 6 - Délits forestiers : procès-verbal de déclaration.

      Dates : 1912

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Bois

      
      
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    EDEPOT 106 N 7-11 - Pâturages

    Dates : an XIII-1912

    Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

    
    
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      EDEPOT 106 N 7 - Droits de jouissance des pâturages communaux : délibérations communales, copie d'un décret.

      Dates : an XIII-1903

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Pâturages

      
      
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      EDEPOT 106 N 8 - Rôles de pâturage.

      Dates : 1851-1852

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Pâturages

      
      
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      EDEPOT 106 N 9 - Association syndicale des pâturages des habitants du Mézelet. - Création des pâturages : convention, état.

      Dates : 1904

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Pâturages

      
      
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      EDEPOT 106 N 10 - Association syndicale des pâturages du chalet des Chalmettes. - Création des pâturages, achat de terrains privés au Vallon : actes de vente, convention.

      Dates : 1911-1912

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Pâturages

      
      
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      EDEPOT 106 N 11 - Association syndicale des pâturages de Ceillac, Prés Sebeyrands et Lorette. - Création des pâturages : actes de vente de terrains privés, convention, états.

      Dates : 1912

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Pâturages

      
      
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    EDEPOT 106 N 12 - Chasse

    Dates : 1903-1910

    Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

    
    
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      EDEPOT 106 N 12 - Location de la chasse : adjudication des droits, cahier des charges.

      Dates : 1903-1910

      Contexte : N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux > Chasse

      
      
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  EDEPOT 106 O 1-12 - O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

  Dates : 1859-XXe siècle

  
  
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    EDEPOT 106 O 1-2 - Petite voirie

    Dates : 1859-1905

    Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    
    
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      EDEPOT 106 O 1 - Chemins vicinaux ordinaires : appréciation sommaire des dépenses.

      Dates : 1859

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      
      
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      EDEPOT 106 O 2 - Chemin de grande communication n° 5.- Construction : emprunt pour le paiement de la quote-part de la commune.

      Dates : 1905

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Petite voirie

      
      
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    EDEPOT 106 O 5 - Électrification

    Dates : XXe siècle

    Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    
    
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      EDEPOT 106 O 5 - Société hydro-électrique des Alpes. - Dérivation et prise d'eau sur le torrent du Cristillan, location de terrains communaux : extrait du plan cadastral.

      Dates : XXe siècle

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Électrification

      
      
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    EDEPOT 106 O 3-4 - Mines et carrières

    Dates : 1859-1884

    Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    
    
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      EDEPOT 106 O 3 - Mines de cuivre. - Recherche : autorisation.

      Dates : 1859

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Mines et carrières

      
      
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      EDEPOT 106 O 4 - Carrière de marbre communale. - Exploitation et ré exploitation : convention.

      Dates : 1884

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Mines et carrières

      
      
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    EDEPOT 106 O 6-10 - Navigation et régime des eaux

    Dates : 1860-1941

    Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    
    
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      EDEPOT 106 O 6 - Digue sur le torrent du Cristillan dans la traversée de la commune. - Projet de construction : montant des dépenses.

      Dates : 1913-1914

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      
      
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      EDEPOT 106 O 7

      - Association syndicale des canaux d'arrosage de la commune. - Constitution du syndicat : délibération (1912) ; assemblée générale : procès-verbal de séance (1891). Comptabilité : budgets des recettes et des dépenses (1912-1918), comptes de gestion (1892-1918) ; clôture des comptes : ...

      - Association syndicale des canaux d'arrosage de la commune. - Constitution du syndicat : délibération (1912) ; assemblée générale : procès-verbal de séance (1891). Comptabilité : budgets des recettes et des dépenses (1912-1918), comptes de gestion (1892-1918) ; clôture des comptes : arrêté du conseil de préfecture (1915).

      Dates : 1891-1918

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      
      
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      EDEPOT 106 O 8

      - Association syndicale des canaux d'arrosage de Chalgrand et du Villard. - Regroupement des deux associations : délibération (1860). Élections.- Renouvellement partiel : listes, procès-verbal (1877-1879). Comptabilité : formation d'un rôle (1879), compte de gestion (1879-1880). Travaux : ...

      - Association syndicale des canaux d'arrosage de Chalgrand et du Villard. - Regroupement des deux associations : délibération (1860). Élections.- Renouvellement partiel : listes, procès-verbal (1877-1879). Comptabilité : formation d'un rôle (1879), compte de gestion (1879-1880). Travaux : montant de la dépense, demande de secours (1871).

      Dates : 1860-1880

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      
      
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      EDEPOT 106 O 9 - Association syndicale des canaux d'arrosage du Cheynet et du Milieu : assemblée générale des propriétaires.

      Dates : 1873

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      
      
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      EDEPOT 106 O 10 - Association syndicale des canaux d'arrosage de Ceillac : budgets des recettes et des dépenses.

      Dates : 1931-1941

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Navigation et régime des eaux

      
      
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    EDEPOT 106 O 11-12 - Usines et moulins

    Dates : 1904-1937

    Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

    
    
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      EDEPOT 106 O 11 - Moulin communal des Galvans. - Location : convention.

      Dates : 1904

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Usines et moulins

      
      
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      EDEPOT 106 O 12 - Moulin Chiorino. - Projet d'acquisition par la commune par voie d'échange : convention d'échange, plan des lieux, procès-verbaux d'expertise, délibération communale, correspondance.

      Dates : 1909-1937

      Contexte : O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux > Usines et moulins

      
      
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  EDEPOT 106 P 1 - P - Cultes

  Dates : 1821-1829

  
  
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    EDEPOT 106 P 1 - Culte catholique

    Dates : 1821-1829

    Contexte : P - Cultes

    
    
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      EDEPOT 106 P 1 - Registre des vérifications des comptes des marguillers et procureurs des maitres autels des églises de Ceillac par le conseil de fabrique.

      Dates : 1821-1829

      Contexte : P - Cultes > Culte catholique

      
      
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  EDEPOT 106 Q 1-3 - Q - Assistance et prévoyance

  Dates : 1886-1920

  
  
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    EDEPOT 106 Q 1 - Application des lois d'assistance et de prévoyance

    Dates : 1894-1896

    Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    
    
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      EDEPOT 106 Q 1 - Assistance médicale gratuite : liste nominative des indigents.

      Dates : 1894-1896

      Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Application des lois d'assistance et de prévoyance

      
      
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    EDEPOT 106 Q 2-3 - Protection des enfants du 1er âge

    Dates : 1886-1920

    Contexte : Q - Assistance et prévoyance

    
    
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      EDEPOT 106 Q 2 - Premier registre des maires : déclaration des parents ou ayants droit.

      Dates : 1886-1909

      Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Protection des enfants du 1er âge

      
      
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      EDEPOT 106 Q 3 - Deuxième registre des maires : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

      Dates : 1886-1920

      Contexte : Q - Assistance et prévoyance > Protection des enfants du 1er âge

      
      
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  EDEPOT 106 R 1-2 - R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts - Tourisme

  Dates : 1849-1910

  
  
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    EDEPOT 106 R 1-2 - Instruction publique

    Dates : 1849-1910

    Contexte : R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts - Tourisme

    
    
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      EDEPOT 106 R 1 - Caisse des écoles. - Projet de création : statuts, délibération communale, instructions, circulaire.

      Dates : 1910

      Contexte : R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts - Tourisme > Instruction publique

      
      
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      EDEPOT 106 R 2 - Dépenses de l'instruction primaire : délibération communale, instructions.

      Dates : 1849-1858

      Contexte : R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts - Tourisme > Instruction publique