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Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Par décret du 22 novembre 1889, la commune de la Pisse prend le nom de Pelvoux. ...  

  • Mode de classement

    Cadre du classement réglementaire des archives communales

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Modalités de reproductions

    Soumis à autorisation des archives départementales

  • Langue et écriture des documents

    Français
  • Sources complémentaires internes

    1 J 578 : archives communales (1593-1891).

    E dépôt 57 : archives communales anciennes de Vallouise.