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Répertoire méthodique du fonds du Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Hautes-Alpes

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Présentation du fonds

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  • Historique de la conservation

    Ce fonds a été versé en 2008

    • Présentation du producteur

      Les Centres de gestion sont des établissements publics locaux à caractère administratif dotés de l'autonomie juridique et financière. Ils assurent un appui extérieur aux collectivités territoriales qui en ont besoin pour tout ce qui a trait à la gestion de la carrière des agents. Dans les...

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    • Présentation du contenu

      Dans ce fonds, le lecteur trouvera tout ce qui touche au fonctionnement général du Centre de gestion, c'est-à-dire, les comptes-rendus du Conseil d'Administration, les arrêtés du président concernant les modifications dans les carrières des agents et les dossiers du personnel.

      Dans la partie...

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    • Mode de classement

      Le plan de classement de ce fonds a été réalisé afin de faire transparaître les missions du Centre de gestion des Hautes-Alpes (en l'état actuel des versements).

      Une première partie éclaire le lecteur sur le fonctionnement général du Centre de gestion. Puis, deux autres grandes parties...

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    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproductions

      Reproduction soumise aux législations et règlementations en vigueur.

    • Langue et écriture des documents
      Français
    • Bibliographie

      BOURDON (Jacques), COMTE (Henri), GATTI (Jacqueline), PAVIA (Marie-Luce), POUYET (Bernard), RONGERE (Pierrette), La nouvelle fonction publique territoriale, Presses universitaires de Lyon, 1985 [8° 5361]

      MELLERAY (Guy), La tutelle de l'État sur les communes, bibliothèque des collectivités...

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    • Rédacteur