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Répertoire numérique de la sous-série 9R - Prisonniers de guerre ennemis

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Présentation du fonds

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    • Présentation du contenu

      Dossiers concernant l'organisation de l'accueil des prisonniers étrangers et de leur contrôle.

    • Mode de classement

      Cadre de classement règlementaire de la série R (circulaire de la Direction des Archives de France du 18 décembre 1998)

    • Modalités d'accès

      Librement communicable

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproductions

      Soumis à l'autorisation des archives départementales

    • Langue et écriture des documents

      Français