Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  Le département des Hautes-Alpes a une sous-série 7 R quasi inexistante du fait de sa situation géographique.

• Mode de classement

  Cadre de classement de la série R (circulaire des Archives de France du 18 décembre 1998)

• Modalités d'accès

  Librement communicable

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproductions

  Soumis à l'autorisation des archives départementales

• Langue et écriture des documents

  Français