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Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

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Présentation des notices

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  • 7 P 904 à 1054 - Améliorations pastorales
    Dates : s.d.-1941
    Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts

    • 7 P 920 à 925 - Allocation et répartition de crédits sur le produit des jeux pour financer les améliorations pastorales
      Dates : 1921-1940
      Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
      Contexte : Améliorations pastorales

      • 7 P 920 - Allocations annuelles de crédits sur le produit des jeux : rapports, états (1922-1937) ; frais d'études et de levés en vue de travaux d'amélioration pastorale : devis (travaux en régie, 1921-1931).
        Dates : 1921-1937
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Allocation et répartition de crédits sur le produit des jeux pour financer les améliorations pastorales
        Présentation du contenu :

        États (1922-1937) : fragmentaires.


      • 7 P 921
        - Commission spéciale de répartition du produit des jeux pour les améliorations pastorales, le reboisement, la pisciculture et la chasse.- Projets généraux, listes de projets proposés, rapports justificatifs, notifications de crédit, situations d'emploi des crédits, propositions d'annulation et... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1921-1940
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Allocation et répartition de crédits sur le produit des jeux pour financer les améliorations pastorales

      • 7 P 922
        - Commission spéciale de répartition du produit des jeux pour les améliorations pastorales, le reboisement, la pisciculture et la chasse.- Subventions accordées à l'État pour des travaux en ses séries de Pelvoux et de Freissinières (1923), et aux communes, écoles normales, sociétés scolaires du... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1923-1931
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Allocation et répartition de crédits sur le produit des jeux pour financer les améliorations pastorales

      • 7 P 923 - Commission spéciale de répartition du produit des jeux pour les améliorations pastorales, le reboisement, la pisciculture et la chasse.- Subventions accordées aux communes du Dévoluy et de Gap : sommier de comptabilité.
        Dates : 1925-1931
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Allocation et répartition de crédits sur le produit des jeux pour financer les améliorations pastorales

      • 7 P 924
        - Commission spéciale de répartition du produit des jeux pour les améliorations pastorales, le reboisement, la pisciculture et la chasse. - Répartition des crédits à l'État, aux communes, sociétés scolaires et particuliers des Hautes-Alpes (manuscrits puis imprimés) : états (1926-1930). Cahier... ...Ouvrir le détail
        Dates : 1923-1940
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Allocation et répartition de crédits sur le produit des jeux pour financer les améliorations pastorales

      • 7 P 925 - Forêts acquises avec des subventions du produit des jeux : état récapitulatif.
        Dates : 1931
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Améliorations pastorales > Allocation et répartition de crédits sur le produit des jeux pour financer les améliorations pastorales