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Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

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Présentation des notices

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  • 7 P 194 à 631 - Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM
    Dates : Sans date
    Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts

    • 7 P 312 à 631 - Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)
      Dates : Sans date
      Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
      Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM

      • 7 P 385 à 568 - Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres
        Dates : Sans date
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)

        • 7 P 385 à 387 - Procédures d'expropriation
          Dates : 1886-1899
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres

          • 7 P 387 - Réclamations immédiates en délimitation ou revendication de propriétés par des communes et des particuliers : dossiers ponctuels.
            Dates : 1888-1897
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Procédures d'expropriation
            Présentation du contenu :

            Voir dans les dossiers individuels d'acquisition la résolution des affaires.


          • 7 P 386 - Jugement d'expropriation.- Organisation des procédures, désignation des jurés et représentants de l'État, jugements rendus par arrondissement, pourvoi de l'État contre les décisions des jurés de l'arrondissement d'Embrun, communication des jugements pour procédures ultérieures.
            Dates : 1886-1899
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Procédures d'expropriation

          • 7 P 385 - Terrains à acquérir par l'État à la suite des révisions et des études de nouveaux périmètres : états parcellaires communaux (périmètres de Haute-Durance, Guil, Durance d'Embrun).
            Dates : 1886
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Procédures d'expropriation

        • 7 P 388 à 392 - Enregistrement des acquisitions foncières de l'État
          Dates : 1852-1961
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres

          • 7 P 392 - Sommier des acquisitions.
            Dates : 1935-1946
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Enregistrement des acquisitions foncières de l'État
            Présentation du contenu :

            Ce document pourrait provenir des Domaines [série Q] (« sommier des propriétés dont le prix est recouvert par les receveurs des domaines ») ;...

            ... Ouvrir le détail

          • 7 P 391 - Acquisitions sans suite : dossiers par commune de N à Z (par ordre alphabétique).
            Dates : 1899-1948
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Enregistrement des acquisitions foncières de l'État

          • 7 P 390 - Acquisitions sans suite : dossiers par commune de A à M (par ordre alphabétique).
            Dates : 1899-1948
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Enregistrement des acquisitions foncières de l'État

          • 7 P 389 - Rétrocessions de terrains : dossiers par commune (par ordre alphabétique).
            Dates : 1889-1892
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Enregistrement des acquisitions foncières de l'État

          • 7 P 388 - Correspondance générale (1852-1956). Création de nouveaux périmètres : instructions (1910-1922). Acquisitions, aliénations et échanges : instructions (1883-1961). Situation annuelle des acquisitions (1922-1934).
            Dates : 1852-1961
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Enregistrement des acquisitions foncières de l'État

        • 7 P 393 à 555 - Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
          Dates : Sans date
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres

          • 7 P 504 - Périmètre de Durance-Déoule, série de Ventavon.- Dossier général (1892-1930). Acquisition et échanges de terrains particuliers (1899-1946).
            Dates : 1892-1946
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 503 - Périmètre de Durance-Déoule, série de Sigoyer.- Dossier général (1887-1901). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1889-1899).
            Dates : 1887-1901
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 502 - Périmètre de Durance-Déoule, série de Lardier-et-Valença.- Dossier général (1897-1899). Acquisitions de terrains communaux et d'un particulier (1895-1900).
            Dates : 1895-1900
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 501 - Périmètre de Durance-Déoule, série de Gap.- Acquisition de terrains communaux.
            Dates : 1903-1905
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 500 - Périmètre de Durance-Déoule, séries de Barcillonnette et d'Esparron.- Acquisitions conjointes de terrains particuliers.
            Dates : 1905-1940
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 499 - Périmètre de Durance-Déoule, série de Barcillonnette.- Dossier général (s.d.). Acquisitions de terrains particuliers, par ordre alphabétique (1898-1911). Acquisitions et échanges de terrains particuliers (1944-1962).
            Dates : 1898-1962
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 498 - Périmètre du Drac supérieur.- Taux de rehaussement du périmètre.
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Les affaires diverses nous renseignent sur les difficultés à appliquer les lois de la RTM au sein d'une population en désaccord. Rare exemple...

            ... Ouvrir le détail

          • 7 P 497 - Périmètre du Drac supérieur, série de Saint-Michel-de-Chaillol.- Dossier général (1877-1884). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1883-1893).
            Dates : 1877-1893
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 496 - Périmètre du Drac supérieur, série de Saint-Léger-les-Mélèzes.- Dossier général.
            Dates : 1886-1901
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 495 - Périmètre du Drac supérieur, série de Saint-Julien-en-Champsaur.- Dossier général (1884-1897). Acquisition de terrains communaux (1886).
            Dates : 1884-1897
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 505 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Châteauroux.- Offre de vente d'un terrain particulier (1881). Acquisition de terrains particuliers pour la construction d'un établissement de pisciculture (1899). Rapport (1923).
            Dates : 1881-1923
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 506 - Périmètre de Durance d'Embrun, série Les Crottes.- Offre de vente de terrains particuliers (1889-1939). États parcellaires de terrains privés (s.d.).
            Dates : 1889-1939
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 507 - Périmètre de Durance d'Embrun, séries d'Embrun et de Saint-Sauveur.- Acquisition de terrains communaux (1895). Acquisition de terrains particuliers (par ordre alphabétique, 1883-1942).
            Dates : 1883-1942
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 508 - Périmètre de Durance d'Embrun, série des Orres.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1891-1893
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 509 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Prunières.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1896-1899
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 510 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Puy-Saint-Eusèbe.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1891-1895
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 511 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Saint-André-d'Embrun.- Offre de vente d'un terrain particulier.
            Dates : 1896
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 512 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Saint-Clément.- Acquisition de terrains communaux.
            Dates : 1910-1914
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 513 - Périmètre de Durance d'Embrun, série de Saint-Sauveur.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1907-1909
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 514 - Périmètre de Durance-Luye, série d'Ancelle.- Dossier général.
            Dates : 1880-1943
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 475 - Périmètre de Drac Souloise, série d'Agnières-en-Dévoluy.- Offres de vente de terrains particuliers.
            Dates : 1885-1908
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 476
            - Périmètre de Drac Souloise, séries de Saint-Etienne-en-Dévoluy et Saint-Didier-en-Dévoluy.- Forêt de Plaine : dossier d'acquisition (1879-1884). Dossier général (1889-1933). Acquisition de terrains communaux et particuliers : dossiers du Reboisement (1901-1934). Acquisition de terrains... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1879-1935
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 477 - Périmètre de Drac supérieur, série d'Aspres-lès-Corps.- Dossier général (1901-1926). Acquisition de terrains particuliers (par ordre alphabétique, 1936). Acquisition de terrains communaux (1927-1938).
            Dates : 1901-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 478 - Périmètre du Drac supérieur, série d'Aspres-lès-Corps.- Dossier général (1935). Acquisition et rétrocession de terrains communaux (1924-1938). Acquisition de terrains particuliers : dossiers de la Conservation (par ordre alphabétique, 1936-1942), dossiers du Reboisement (1934-1938).
            Dates : 1924-1942
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 479 - Périmètre du Drac supérieur, série d'Aubessagne.- Régime forestier de la commune : correspondance.
            Dates : 1854
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 480
            - Périmètre du Drac supérieur, série de Champoléon.- Dossier général (1886-1908). Projet de restauration du périmètre, réclamations (1884-1888). Affaires diverses (1880-1884). Acquisitions et expropriations de terrains particuliers (1879-1908). Concession d'herbes lors d'une pénurie de fourrage... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1879-1908
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 481
            - Périmètre du Drac supérieur, série de Champoléon.- Offres de vente de terrains particuliers (1921). Renouvellement des concessions (1927). Dossier général (s.d., c. 1930). Acquisition de terrains particuliers : dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique, 1930-1934), dossiers de la... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1921-1941
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 482 - Périmètre du Drac supérieur, série des Costes.- Dossier général (1922-1924). Acquisition de terrains communaux (1922-1923).
            Dates : 1922-1924
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 483 - Périmètre du Drac supérieur, série de La Fare.- Acquisition de terrains communaux (1887-1888). Acquisition de terrains particuliers (1898-1900). Concessions diverses (1934-1935).
            Dates : 1887-1935
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 484 - Périmètre du Drac supérieur, série des Infournas.- Dossier général (1884-1920). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1882-1902). Affaires diverses (1886-1936).
            Dates : 1882-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 485 - Périmètre du Drac supérieur, série de Laye.- Projet de reboisement obligatoire (1863). Feuille signalétique de la pépinière de Laye (1884). Réclamations diverses (1884-1935). Concessions diverses (1925-1943).
            Dates : 1863-1943
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 486 - Périmètre du Drac supérieur, série de Molines-en-Champsaur.- Dossier général (1911-1932). Acquisition et échange de terrains communaux (1913-1965).
            Dates : 1911-1965
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 487 - Périmètre du Drac supérieur, série de Molines-en-Champsaur.- Acquisitions de terrains particuliers : dossiers de la Conservation (par ordre alphabétique, 1930-1933).
            Dates : 1930-1933
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 488 - Périmètre du Drac supérieur, série de Molines-en-Champsaur.- Acquisitions de terrains particuliers : dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique, 1930-1932). Actes de vente de terrains particuliers (par ordre alphabétique, 1930-1944).
            Dates : 1930-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 489 - Périmètre du Drac supérieur, série de La Motte-en-Champsaur.- Acquisition de terrains particuliers (1874-1876). Offres de vente de terrains communaux et particuliers (1880-1944). Echange de terrain particulier (1944).
            Dates : 1874-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 490 - Périmètre du Drac supérieur, série du Noyer.- Dossier général (1884-1886). Concessions diverses (1905-1932). Acquisitions (1922-1952).
            Dates : 1884-1852
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 491 - Périmètre du Drac supérieur, série d'Orcières.- Rétrocession de terrains communaux (1888-1901). Acquisition de terrains particuliers (1960).
            Dates : 1888-1960
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 492 - Périmètre du Drac supérieur, série de Poligny.- Offres de vente de terrains communaux et particuliers.
            Dates : 1890-1894
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 493 - Périmètre du Drac supérieur, série de Saint-Bonnet.- Acquisition de terrains communaux.
            Dates : 1922-1923
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Photographies : 4 tirages papiers (s.d.).


          • 7 P 494 - Périmètre du Drac supérieur, série de Saint-Jean-Saint-Nicolas.- Dossier général (1885-1887). Expropriation de terrains communaux et particuliers (1888). Concessions diverses (1865-1936). Affaires diverses (1865-1953). Echange de terrains domaniaux et particuliers (1942).
            Dates : 1865-1953
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Dossier sur la construction et divers travaux du Canal du Drac (1865-1953). Plan fragile.


          • 7 P 515
            - Périmètre de Durance-Luye, série d'Avançon. - Dossier général (1895-1896). Acquisition de terrains particuliers (1876-1891). Acquisition de terrains communaux (1935). Série de la Bâtie-Neuve. - Dossier général (1890-1907). Expropriation de terrains communaux (1887). Concession (1890). Affaire... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1876-1935
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 536 - Périmètre de Haute-Durance, série de La Roche-de-Rame.- Dossier général (1936-1937). Établissement de pisciculture : dossier complet (1936-1987).
            Dates : 1936-1987
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Photographies : tirages papiers dans le dossier général.


          • 7 P 537 - Périmètre de Haute-Durance, série de La Roche-de-Rame.- Acquisition de terrains communaux et particuliers : dossiers de la Conservation (par numéro de dossier, 1936-1937). Acquisition de terrains communaux et particuliers : dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique, 1922-1939).
            Dates : 1922-1939
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 538 - Périmètre de Haute-Durance, série de Saint-Chaffrey.- Acquisition de terrains communaux.
            Dates : 1926-1927
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 539 - Périmètre de Haute-Durance, série de Saint-Crépin.- Acquisition de terrains communaux et particuliers (1922-1947). Chemin de l'Adret : acquisitions, carnets d'arpentages (1931-1932).
            Dates : 1922-1947
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 540 - Périmètre de Haute-Durance, série de Val-des-Prés.- Dossier général (1906-1909). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1906-1911).
            Dates : 1906-1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 541 - Périmètre de Haute-Durance, série des Vigneaux.- Acquisition de terrains communaux : dossier général.
            Dates : 1894-1903
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 542 - Périmètre de l'Eygues, série de Rosans.- Offres de vente de terrains particuliers (1889-1899). Acquisition de terrains communaux (1937-1953). Acquisition de terrains particuliers : dossiers de la Conservation (par ordre alphabétique, 1937-1939).
            Dates : 1889-1953
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 543 - Périmètre de l'Eygues, série de Rosans.- Acquisition de terrains particuliers : dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique).
            Dates : 1937-1939
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 544 - Périmètre de l'Eygues, série de Saint-André-de-Rosans.- Dossier général (1909-1911). Acquisition de terrains communaux (1911-1912). Acquisition de terrains particuliers : de A à D (par ordre alphabétique, 1900-1911).
            Dates : 1900-1912
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 545 - Périmètre de l'Eygues, série de Saint-André-de-Rosans.- Acquisition de terrains particuliers : de E à Faure (par ordre alphabétique).
            Dates : 1900-1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 546 - Périmètre de l'Eygues, série de Saint-André-de-Rosans.- Acquisition de terrains particuliers : de Feriaud à Z (par ordre alphabétique).
            Dates : 1900-1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 547 - Périmètre du Guil.- Projet général d'acquisitions dans le périmètre suite à l'enquête publique de 1910 ; projets sur Saint-Véran et sur Arvieux.
            Dates : 1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 548 - Périmètre du Guil, série de Château-Ville-Vieille.- Acquisitions aux torrents de Soulières et Brasq.
            Dates : 1903-1921
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 549 - Périmètre du Guil, série de Guillestre.- Dossier général (1881-1906). Acquisition et échange de terrains communaux et particuliers (1904-1941).
            Dates : 1881-1941
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 550 - Périmètre du Guil, série de Risoul.- Acquisition de terrains communaux (1880).
            Dates : 1880
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 551 - Périmètre du Guil, série de Vars.- Projet d'acquisition de terrains.
            Dates : 1930
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 552 - Périmètre de l'Oule, séries de L'Epine et de Montmorin.- Dossier général.
            Dates : 1885-1911
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 553 - Périmètre de l'Oule, série de L'Epine.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1906-1939
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 554
            - Périmètre de l'Oule, série de Montmorin.- Acquisition de terrains communaux (1937-1942). Acquisition de terrains particuliers : dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique, 1898-1941), dossiers de la Conservation (par ordre alphabétique, 1940-1941). Actes administratifs de vente (1960-1962). Ouvrir le détail
            Dates : 1898-1962
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 555 - Périmètre de la Romanche, série de La Grave.- Acquisitions en vue de l'établissement du monument Surell.
            Dates : 1909-1910
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 516 - Périmètre de Durance-Luye, série de Bréziers.- Dossier général (1856-1939). Acquisition de terrains communaux (1932-1935).
            Dates : 1856-1939
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 517 - Périmètre de Durance-Luye, série de Chorges.- Mise en place du périmètre (1888-1890). Demande de travaux (1894). Acquisition de terrains communaux (1914-1926).
            Dates : 1888-1926
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 518 - Périmètre de Durance-Luye, série d'Espinasses.- Dossier général (1883-1901). Offres de vente de terrains particuliers (1884-1929). Expropriations (1887-1897). Acquisition de terrains particuliers (1889-1893).
            Dates : 1883-1929
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 519 - Périmètre de Durance-Luye, série de Jarjayes.- Dossier général (1922-1923). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1922-1930).
            Dates : 1922-1930
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 520 - Périmètre de Durance-Luye, série de Montgardin.- Acquisition de terrains communaux.
            Dates : 1920-1926
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 521 - Périmètre de Durance-Luye, série de Remollon.- Dossier général (1887-1939). Concession de passage (1889-1949). Acquisition de terrains particuliers (par ordre alphabétique, 1888-1930).
            Dates : 1887-1949
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 522 - Périmètre de Durance-Luye, série de Rochebrune.- Dossier général (1885-1939). Demande de rétrocession et d'échange de terrains communaux (1888-1894). Acquisition de terrains communaux (1930-1934). Acquisition de terrains particuliers (1930-1931).
            Dates : 1885-1939
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 523 - Périmètre de Durance-Luye, série de La Rochette.- Dossier général (1876-1898). Acquisition de terrains particuliers (1878-1881).
            Dates : 1876-1898
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 524 - Périmètre de Durance-Luye, série de Rousset.- Dossier général (1883-1905). Acquisition de terrains communaux (1886-1894). Acquisition de terrains particuliers (1893-1910). Echange de terrains particuliers (1964).
            Dates : 1883-1964
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 525 - Périmètre de Durance-Luye, série de Saint-Etienne-d'Avançon.- États parcellaires.
            Dates : 1884
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 526 - Périmètre de Durance-Luye, série de Théus.- Dossier général (1886-1891). Concessions diverses (1891-1930). Offres de vente de terrains particuliers (1887-1889). Expropriation de terrains particuliers (1886-1945). Acquisitions de terrains communaux et particuliers (1876-1962).
            Dates : 1876-1962
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 527 - Périmètre de Durance-Luye, série de Valserres.- Dossier général (1928). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1928-1930). Echange de terrains particuliers (1959).
            Dates : 1928-1959
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 528
            - Périmètre de Haute-Durance, série de L'Argentière-la-Bessée.- Acquisitions de terrains communaux (1932-1936) : correspondance, extraits de la matrice cadastrale, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, actes administratifs, rectification d'un acte de vente. Acquisitions de... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1932-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 529 - Périmètre de Haute-Durance, série de L'Argentière-la-Bessée.- Acquisitions de terrains communaux et particuliers au torrent du Fournel : plans parcellaires et correspondance.
            Dates : 1932-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 530 - Périmètre de Haute-Durance, série de L'Argentière-la-Bessée.- Acquisitions de terrains particuliers : états parcellaires, extraits de la matrice cadastrale, liste des parcelles inondées entre 1857 et 1928, plans et acquisitions.
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 531 - Périmètre de Haute-Durance, série de Briançon.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1880-1882
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 532 - Périmètre de Haute-Durance, séries de Freissinières et de Champcella.- Offre de vente (1899). Dossier général (1922-1930). Acquisition de terrains communaux : dossiers du Reboisement (1923-1926), dossiers de la Conservation (1922-1927).
            Dates : 1899-1930
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Photographies : 4 tirages papiers (s.d.).


          • 7 P 533 - Périmètre de Haute-Durance, série de Monetier.- Acquisition de terrains d'un particulier : dossier général (1876-1891). Correction du torrent de la Pisse : demande de travaux, rapports (1894-1895).
            Dates : 1876-1895
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 534 - Périmètre de Haute-Durance, série de Pelvoux. - Dossier général (1914-1929). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1922-1930). Rétrocession de terrains par l'État (1937-1939).
            Dates : 1914-1939
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 535 - Périmètre de Haute-Durance, série de Puy-Saint-Vincent.- Acquisition de terrains communaux.
            Dates : 1897
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 474 - Périmètre de Drac-Séveraisse, série de Villar-Loubière.- Dossier général (1892-1929). Acquisition de terrains communaux et particuliers (1897-1900).
            Dates : 1892-1929
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 413 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Montjay.- Offre de vente d'un terrain particulier.
            Dates : 1899-1900
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 414 - Périmètre du Buëch inférieur, série d'Orpierre.- Acquisition de terrains communaux et particuliers.
            Dates : 1877-1889
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 415
            - Périmètre du Buëch inférieur, série de Pomet.- Dossier général (1910-1943). Offres de vente de particuliers (1921-1922). Promesses de vente de particuliers (1929-1930). Extraits du cadastre (1930). Actes de vente de particuliers par ordre alphabétique (1930-1937). Notes et correspondance... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1910-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 416 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Pomet.- Actes de vente de terrains particuliers : dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique).
            Dates : 1930-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 417 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Pomet.- Acquisition de terrains particuliers : dossiers de la Conservation de 9293 à 9309 (par numéro de dossier).
            Dates : 1930-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 418 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Pomet.- Acquisition de terrains particuliers : dossiers de la Conservation de 10.313 à 10320, de 10769 à 10779 (par numéro de dossier).
            Dates : 1930-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 419 - Périmètre du Buëch inférieur, séries de Pomet et Châteauneuf-de-Chabre.- Acquisition conjointe de terrains particuliers.
            Dates : 1934-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 420 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Ribiers.- Acquisition de terrains particuliers.
            Dates : 1954-1955
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 421
            - Périmètre du Buëch inférieur, séries de Saint-Cyrice et L'Etoile.- Dossier général (1908-1936). Acquisition de terrains communaux (1908). Acquisition et échanges de terrains particuliers : dossiers de la Conservation (par ordre alphabétique, 1936), dossiers du Reboisement (par ordre... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1908-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Essentiellement des acquisitions vers 1936.


          • 7 P 422 - Périmètre du Buëch inférieur, séries de Saint-Cyrice et L'Etoile.- Acquisition et échanges de terrains particuliers.
            Dates : 1862-1935
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Essentiellement des acquisitions dans les années 1920.


          • 7 P 423 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Sainte-Colombe.- Offres de vente, états parcellaires.
            Dates : 1929-1930
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 424 - Périmètre du Buëch inférieur.- Liste de terrains acquis dans le périmètre entre 1919 et 1945.
            Dates : 1945
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 425 - Périmètre du Buëch supérieur.- Étude géologique du périmètre.
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 426 - Périmètre du Buëch supérieur, série d'Agnielles.- Acquisitions de terrains particuliers (1892-1898). Acquisitions de terrains communaux et particuliers, dossiers du Reboisement : dossier général (1931-1933), dossier communal, dossiers par ordre alphabétique de A à E (1933-1941).
            Dates : 1892-1941
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 427 - Périmètre du Buëch supérieur, série d'Agnielles.- Acquisition de terrains communaux et particuliers, dossiers de la Conservation : dossier général (1930), dossiers par ordre alphabétique de A à G (1933-1944).
            Dates : 1930-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 428 - Périmètre du Buëch supérieur, série d'Agnielles.- Acquisitions de terrains communaux et particuliers, dossiers du Reboisement : dossiers par ordre alphabétique de F à Z (1933-1941).
            Dates : 1931-1941
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 429 - Périmètre du Buëch supérieur, série d'Agnielles.- Acquisition de terrains communaux et particuliers, dossiers de la Conservation : dossiers par ordre alphabétique de H à Z.
            Dates : 1933-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 430 - Périmètre du Buëch supérieur, série d'Agnielles.- Acquisition de terrains communaux et particuliers : plans parcellaires.
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 431 - Périmètre du Buëch supérieur, série d'Aspres-sur-Buëch.- Offre de vente d'un terrain particulier (1882). Acquisitions de terrains particuliers.
            Dates : 1882-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 432 - Périmètre du Buëch supérieur, série de La Beaume.- Cession à l'amiable de terrains communaux.
            Dates : 1912
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 393 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas.- Dossier général (1907-1911). Acquisitions de terrains communaux (1908-1910). Offres de vente de particuliers (1882-1912).
            Dates : 1882-1912
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 394 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas.- Dossier général (1931-1932). Copie des actes notariés (1931-1932, 1949, 1954, 1963). Acquisitions de terrains communaux (1931). Acquisitions et échanges de terrains appartenant à plusieurs propriétaires (1930-1955).
            Dates : 1930-1963
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 395
            - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas.- Acquisitions et échanges de terrains particuliers appartenant à plusieurs propriétaires (1931-1973). Acquisitions et échanges de terrains particuliers : dossiers du Reboisement en A (par ordre alphabétique de propriétaire, 1931-1973) Ouvrir le détail
            Dates : 1931-1976
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Plans.


          • 7 P 396 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas.- Acquisitions et échanges de terrains particuliers : dossiers du Reboisement en B (par ordre alphabétique de propriétaire).
            Dates : 1931-1973
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Plans.


          • 7 P 397 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas.- Acquisitions et échanges de terrains particuliers : dossiers du Reboisement de C à Martin (par ordre alphabétique de propriétaire).
            Dates : 1931-1976
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Plans.


          • 7 P 398 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas.- Acquisitions et échanges de terrains particuliers : dossiers du Reboisement de Mascon à Z (par ordre alphabétique).
            Dates : 1931-1976
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Plans.


          • 7 P 399 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas.- Acquisitions de terrains particuliers : dossiers de la Conservation de 9595 à 9620 (par numéro de dossier).
            Dates : 1932
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Le sommier où seraient consignés ces dossiers n'a pas été conservé. Plans.


          • 7 P 400 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Bas.- Acquisitions de terrains particuliers : dossiers de la Conservation de 11340 à 11479 (par numéro de dossier).
            Dates : 1937-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Le sommier où seraient consignés ces dossiers n'a pas été conservé. Plans.


          • 7 P 401 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Haut.- Dossier général (1931-1933). Acquisitions de terrains particuliers : dossiers du Reboisement (par numéro de dossier, 1932-1935).
            Dates : 1931-1935
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Le sommier où seraient consignés ces dossiers n'a pas été conservé. Plans.


          • 7 P 402
            - Périmètre du Buëch inférieur, série de Barret-le-Haut.- Acquisitions de terrains particuliers : offres de vente et extraits de matrice cadastrale (1909-1910). Dossier général (1931). Acquisitions et échanges de terrains communaux et particuliers : dossiers de la Conservation (par ordre... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1909-1943
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Le sommier où seraient consignés ces dossiers n'a pas été conservé. Plans.


          • 7 P 403 - Périmètre du Buëch inférieur, séries de Barret-le-Haut et de Barret-le-Bas.- Dossier général (1931-1932). Acquisitions et échanges conjoints (1933-1941).
            Dates : 1931-1941
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 404 - Périmètre du Buëch inférieur, séries de Chanousse et Trescléoux.- Acquisition de terrains particuliers par ordre alphabétique (1886-1927). Acquisition de terrains communaux (1939-1941)
            Dates : 1886-1941
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 405 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Châteauneuf-de-Chabre.- Dossier général (1920-1942). Acquisition de terrains communaux et particuliers par ordre alphabétique, dossiers du Reboisement (1932-1936).
            Dates : 1920-1942
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 406 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Châteauneuf-de-Chabre.- Acquisition de terrains communaux et particuliers par ordre alphabétique, dossiers de la Conservation (1934-1936). Echange de terrains particuliers (1944).
            Dates : 1934-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 407 - Périmètre du Buëch inférieur, série d'Eourres.- Acquisitions de terrains d'un particulier.
            Dates : Sans date
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 408 - Périmètre du Buëch inférieur, série d'Esparron.- Offres de vente de particuliers.
            Dates : 1930-1936
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 409 - Périmètre du Buëch inférieur, séries d'Eyguians.- Dossier général (1885-1904). Offre de vente de terrains communaux et particuliers (1879-1901). Acquisition de terrains particuliers (1903-1909). Echange de terrains particuliers (1944).
            Dates : 1879-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 410 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Laragne.- Offres de vente de particuliers.
            Dates : 1891-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 411 - Périmètre du Buëch inférieur, série de Lazer.- Correspondance.
            Dates : 1921
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 412
            - Périmètre du Buëch inférieur, série de Montéglin.- Dossier général (1934-1936). Acquisition de terrains communaux et particuliers : dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique, 1935-1936), dossiers de la Conservation (par ordre alphabétique, 1930-1936). Echange de terrains particuliers... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1930-1954
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 433 - Périmètre du Buëch supérieur, série du Domaine du Recours.- Acquisitions de terrains communaux et de particuliers.
            Dates : 1883-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Le domaine du Recours est à cheval sur les communes de Saint-Julien-en-Beauchêne, Agnielles et La-Cluse-en-Dévoluy.


          • 7 P 454 - Périmètre du Petit Buëch, série de Manteyer.- Dossier général (1883-1894). Expropriation de terrains communaux et particuliers (1886). Demande de concession (1886-1889).
            Dates : 1883-1894
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 455 - Périmètre du Petit Buëch, série de Manteyer.- Acquisition de terrains particuliers : dossiers de la Conservation (par ordre alphabétique, 1889-1897), dossiers du Reboisement (par ordre alphabétique, 1888-1898).
            Dates : 1888-1898
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 456 - Périmètre du Petit Buëch, série de Montmaur.- Dossier général (1883-1930). Acquisition de terrains communaux (1929-1931). Acquisition de terrains particuliers (par ordre alphabétique, 1890-1942).
            Dates : 1883-1942
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 457 - Périmètre du Petit Buëch, série de La Roche-des-Arnauds.- Dossier général (1890-1897). Acquisition de terrains communaux et particuliers (par ordre alphabétique, 1890-1900). Revendication de terrains particuliers (1899-1903).
            Dates : 1890-1903
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 458 - Périmètre du Petit Buëch, série de Saint-Auban d'Oze.- Offre de cession par la commune et des particuliers du hameau de Villauret.
            Dates : 1877-1892
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 459 - Périmètre du Petit Buëch, série du Saix.- Dossier général (1828-1934). Acquisition et échange de terrains communaux et particuliers (1900-1950).
            Dates : 1828-1950
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 460 - Périmètre du Petit Buëch, série de Veynes.- Dossier général (1878-1931). Acquisition de terrains communaux (1907-1921).
            Dates : 1878-1931
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série
            Présentation du contenu :

            Photographies : tirages papiers dans les dossiers d'acquisition.


          • 7 P 461 - Périmètre de Drac-Séveraisse, série de Clémence-d'Ambel.- Dossier général (1921-1924, 1930-1935, 1939-1944). Extraits du cadastre (s.d.).
            Dates : 1921-1944
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 462 - Périmètre de Drac-Séveraisse, série de Clémence-d'Ambel.- Acquisition de terrains communaux.
            Dates : 1923-1943
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 463 - Périmètre de Drac-Séveraisse, série de Clémence-d'Ambel.- Acquisitions de terrains particuliers : dossiers du Reboisement A à F (par ordre alphabétique).
            Dates : 1929-1937
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 464 - Périmètre de Drac-Séveraisse, série de Clémence-d'Ambel.- Acquisitions de terrains particuliers : dossiers du Reboisement de G à O (par ordre alphabétique).
            Dates : 1929-1937
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 465 - Périmètre de Drac-Séveraisse, série de Clémence-d'Ambel.- Acquisitions de terrains particuliers : dossiers du Reboisement de P à S (par ordre alphabétique).
            Dates : 1929-1937
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

          • 7 P 466 - Périmètre de Drac-Séveraisse, série de Clémence-d'Ambel.- Acquisitions de terrains particuliers : dossiers du Reboisement de T à Z (par ordre alphabétique).
            Dates : 1929-1937
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Acquisitions de terrains par l'État (loi 1882) en périmètres révisés et nouveaux périmètres > Dossiers d'acquisitions foncières par périmètre et série

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