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Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

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Présentation des notices

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  • 7 P 194 à 631 - Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM
    Dates : Sans date
    Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts

    • 7 P 312 à 631 - Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)
      Dates : Sans date
      Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
      Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM

      • 7 P 314 à 384 - Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres
        Dates : Sans date
        Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
        Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882)

        • 7 P 323 - Plusieurs périmètres.- Projets de périmètres : Plans des périmètres du Buëch inférieur, Buëch supérieur, Durance-Déoule, Eygues, Oule, Ouvèze.
          Dates : Sans date
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 322 - Périmètre de Haute-Durance.- Projets de périmètres, dossiers individuels : copie de la loi déclarative (1912), pièces non soumises à l'enquête (1903), dossiers par séries (par ordre alphabétique, 1903-1922).
          Dates : 1903-1922
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 321 - Périmètre de l'Eygues.- Projets de périmètres, dossiers individuels : dossiers par séries de Rosans à Sorbiers (1886-1904).
          Dates : 1886-1904
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 320 - Périmètre de l'Eygues.- Projets de périmètres, dossiers individuels : dossier général (1886-1904), dossiers par séries de Moydans à Ribeyret (1886-1904).
          Dates : 1886-1904
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 319 - Périmètre de Durance-Déoule.- Projets de périmètres, dossiers individuels : dossiers par séries de Neffes à Vitrolles.
          Dates : 1886-1921
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 318 - Périmètre de Durance-Déoule.- Projets de périmètres, dossiers individuels : dossier général des pièces qui ne doivent pas être soumises à l'enquête (1883-1903), projet général (1903), dossiers par séries de Barcillonnette à Monetier-Allemont (1903-1911).
          Dates : 1883-1911
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 317 - Périmètre de Drac-Séveraisse.- Procès-verbal de reconnaissance générale du périmètre.
          Dates : 1902
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 316 - États généraux des périmètres.- Répartition de la contenance des séries composant le cantonnement de Serres : extrait conforme.
          3 vues - États généraux des périmètres.- Répartition de la contenance des séries composant le cantonnement de Serres : extrait conforme. (ouvre la visionneuse)

          3 vues

          Dates : 1890
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 315 - États généraux des périmètres.- Répartition de la contenance des séries composant chaque périmètre : instruction (1896), états (1886, 1893-1941).
          Dates : 1886-1941
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 314 - Proposition de répartition des anciens périmètres en séries domaniales, et situation des études des nouveaux périmètres ; surfaces des terrains à comprendre dans les périmètres de restauration par propriétaires : états généraux.
          Dates : 1884-1885
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

        • 7 P 324 à 342 - Études en commune
          Dates : 1884-1945
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

          • 7 P 334 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Abriès (avec renseignements complémentaires sur la population, le budget communal et le pâturage), Arvieux; Aiguilles, Baratier, Ceillac
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan


          • 7 P 335 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Châteauroux, Château-Ville-Vieille, Crévoux, Les Crottes, Eygliers
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan


          • 7 P 336 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Embrun, Guillestre, Molines-en-Queyras, Les Orres. États parcellaires des périmètres de la circonscription d'Embrun (1886).
            Dates : 1885-1886
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan.


          • 7 P 337 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Saint-André-d'Embrun, Saint-Chaffrey
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan


          • 7 P 338 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Risoul, Ristolas, Savines, Vars.
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan


          • 7 P 339 - Rapports et relevés parcellaires par commune : Saint-Clément, Saint-Sauveur, Saint-Véran, Réallon.
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune
            Présentation du contenu :

            Plan


          • 7 P 340 - Dossier par communes de La Fare aux Orres : plans, rapports, correspondance.
            Dates : 1887-1945
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 341 - Dossier par communes de Prunières à Saint-Genis : plans, rapports, correspondance.
            Dates : 1887-1945
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 342 - Dossier par communes de Saint-Jean-Saint-Nicolas à Vars : plans, rapports, correspondance.
            Dates : 1887-1945
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 333 - Carnets de « reconnaissance sur le territoire communal » (périmètre de la Durance d'Embrun : Baratier, Champcella, Les Crottes, Eygliers, Prunières, Puy-Saint-Eusèbe, Réallon, Réotier, Savines, Saint-André-d'Embrun, Saint-Crépin ; périmètre du Guil : Aiguilles, Risoul)
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 324 - Dossier pour la commune d'Espinasses : plans, rapports, correspondance.
            Dates : 1884-1905
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 325 - Relevé par commune des parcelles cadastrales soumises au régime forestier (communes et forêts indivises entre communes comprises dans le ressort des arrondissements de Briançon et d'Embrun)
            Dates : 1884-1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 326 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Châteauroux, Saint-Clément, Réotier, Champcella, Freissinières, Saint-Crépin, Eygliers
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 327 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Château-Ville-Vieille, Molines-en-Queyras, Ristolas, Abriès, Aiguilles
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 328 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : La Grave, Villar-d'Arène, Monêtier-les-Bains, La Salle, Puy-Saint-Pierre, Briançon
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 329 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : La Pisse, Les Vigneaux, La Roche-de-Rame, Vallouise, Saint-Martin-de-Queyrières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, L'Argentière, Abriès, Val-des-Prés
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 330 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Névache, Cervières, Puy-Saint-Vincent, Ceillac, Villar-Saint-Pancrace, Montgenèvre
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 331 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Saint-Appolinaire, Prunières, Savines, Réallon, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Embrun, Saint-André-d'Embrun, Saint-Sauveur, Baratier, Les Crottes
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

          • 7 P 332 - Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Vars, Guillestre, Risoul, Ceillac
            Dates : [1884]-[1885]
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Études en commune

        • 7 P 343 à 353 - Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)
          Dates : [1863]-1890
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

          • 7 P 353 - Ancien périmètre du torrent de Vachères.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : révision sur les communes de Saint-Sauveur, Les Orres et Baratier.
            Dates : 1883-1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 352
            - Plusieurs périmètres. - Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètres de Rochebrune (1883-1887) ; Rousset (1883-1887) ; Sachas (1884-1886) ; Saint-Crépin (1884) ; Saint-Jean-Saint-Nicolas (1884-1887) ; Saint-Julien-en-Campsaur (1884) ;... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1883-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)
            Présentation du contenu :

            Saint-Crépin (1884) : dossier fragmentaire.


          • 7 P 351 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres : dossiers individuels : Périmètres de La Fare (1884-1890) ; Laye (1877-1890) ; Mallefosse (1884-1886) ; Merdarel et Pra-Reboul (1884-1887) ; Molines-en-Champsaur (1884-1886).
            Dates : 1877-1890
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 350 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres : dossiers individuels : Périmètres de Chagne (1884-1887) ; Champoléon (1884-1887) ; Espinasses (avec usurpation de terrain par un particulier, 1883-1887) ; Eygliers (1884-1887).
            Dates : 1883-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 349 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres : dossiers individuels : Périmètres de la Biesse (1884-1887) ; Boscodon (1883-1887) ; Le Bouchet (1884-1885) ; Bramafan (1884-1886) ; Céüse (1883-1887).
            Dates : 1883-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 348 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètre de Réallon (1884-1887) ; Remollon (1885) ; Réotier (1884-1886) ; Riou-Bourdou (1882-1887) ; Riou-Meyrel (1884-1886).
            483 vues - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètre de Réallon (1884-1887) ; Remollon (1885) ; Réotier (1884-1886) ; Riou-Bourdou (1882-1887) ; Riou-Meyrel (1884-1886). (ouvre la visionneuse)

            483 vues

            Dates : 1882-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 343 - Périmètre de Montmaur.- Révision et modifications de révision de périmètres : dossiers individuels.
            Dates : [1863]-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 344
            - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres : dossiers individuels : Périmètres de Monêtier de Briançon (avec copie du dossier de constitution et de révision de l'administration générale à Paris, [copie, 1863]-1885) ; Mont-Guillaume (1884-1887) ; Névache... ...Ouvrir le détail
            Dates : [1863]-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 345 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètres de Sainte-Marthe (1883-1887) ; Sapet-Devezet (1884-1887) ; Sigouste (1884-1885) ; Théus (1879-1887) ; Vachères.
            Dates : 1879-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 346
            - Organisation de la campagne de révision, renvoi par l'inspection générale du Reboisement à Paris des dossiers mal instruits, état d'avancement et notification des révisions : rapports et correspondance (1882-1885). Réclamations individuelles et collectives de communes traitées avec... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1882-1886
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

          • 7 P 347 - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètres d'Orcières (1884-1887) ; Palps-Chialoup (1884-1886) ; Piolit (1882-1886) ; Rabiou et Couleau (1884-1887).
            420 vues - Plusieurs périmètres.- Révision et modifications de révision de périmètres, dossiers individuels : Périmètres d\'Orcières (1884-1887) ; Palps-Chialoup (1884-1886) ; Piolit (1882-1886) ; Rabiou et Couleau (1884-1887). (ouvre la visionneuse)

            420 vues

            Dates : 1882-1887
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Révision obligatoire des périmètres expérimentaux (1882-1887)

        • 7 P 354 à 384 - Enquêtes publiques
          Dates : 1882-1941
          Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
          Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres

          • 7 P 370
            - Périmètre de Drac-Séveraisse.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885, 1899-1902 et s. d. [après les inondations de 1928] relatifs à Clémence d'Ambel (vallée de Navette) : dossiers... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1885-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 371
            - Périmètre de Drac-Séveraisse.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885, 1899-1902 et s. d. [après les inondations de 1928] relatifs à Guillaume-Pérouse : dossiers communaux (1885-1938). Ouvrir le détail
            Dates : 1885-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 372 - Périmètre de Drac-Souloise.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1902 : dossier général (1902-1910) ; dossiers communaux ([1885] 1902-1907).
            364 vues - Périmètre de Drac-Souloise.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1902 : dossier général (1902-1910) ; dossiers communaux ([1885] 1902-1907). (ouvre la visionneuse)

            364 vues

            Dates : 1902-1910
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 373
            - Périmètre du Drac supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1902, vérification et projet modification en 1911 sans suite : dossier général ([1886], 1902, 1912-1913) ; dossiers... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1882-1913
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 374
            - Périmètre du Drac supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1902, vérification et projet modification en 1911 sans suite : dossiers communaux (1882-1913) ; états parcellaires de 1885... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1882-1913
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 375
            - Périmètre du Drac supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1902, vérification et projet modification en 1911 sans suite : dossiers communaux (1882-1913) ; états parcellaires de 1885... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1882-1913
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 376 - Périmètre de la Haute-Durance.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1884 et 1903 : dossiers communaux (Briançon, révision 1884 ; autres communes, 1903).
            77 vues - Périmètre de la Haute-Durance.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1884 et 1903 : dossiers communaux (Briançon, révision 1884 ; autres communes, 1903). (ouvre la visionneuse)

            77 vues

            Dates : 1884-1903
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 377 - Périmètre de l'Eygues.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Projets de 1904 : dossier général (1903-1907) ; dossiers communaux (1904).
            Dates : 1903-1907
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            Projets de 1904 : dossier général présente lacunes.


          • 7 P 378
            - Périmètre du Guil. - Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1903 : dossier général (1901-1904) ; dossiers communaux (1884-1885 ; 1903-1905) ; états parcellaires de 1885 d'autres... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1905
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 379
            - Périmètre du Guil.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Projets de 1885 et de 1903 : dossier général (1901-1904) ; dossiers communaux (1884-1885 ; 1903-1905) ; états parcellaires de 1885 d'autres... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1905
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 380 - Périmètre de l'Oule.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Projets de 1904 : dossier général (1903) ; dossiers communaux (1904).
            Dates : 1903-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 381 - Périmètre de la Romanche.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Dossier général du projet de 1904.
            Dates : 1903-1913
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 382 - « Étude sur les périmètres de restauration de la 10e conservation, département des Hautes-Alpes, renseignements généraux » : manuscrit établi par l'inspecteur adjoint des Forêts, chef du service du Reboisement
            Dates : 1905
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 383
            - Déclaration d'utilité publique de travaux de restauration en périmètres par les lois du 7 août 1910, du 11 décembre 1922 et du 18 décembre 1940.- État des contenances de terrains à restaurer par série, ampliation des lois ; situation des périmètres au 31 décembre 1938 : état récapitulatif de... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1910-1941
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 384 - Instauration de périmètres. Établissement des avant-projets : instructions.
            Dates : 1912
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 369
            - Périmètre de Drac-Séveraisse.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et 1899-1902 : dossier général (1899-1902) ; dossiers communaux (1884-1885, 1902) ; états parcellaires de 1885... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1902
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 354 - Demandes d'instauration de périmètres.- Demande de la commune de Saint-Bonnet.
            Dates : 1882
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 355
            - Périmètre du Buëch inférieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1904 : dossier général 1904 ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres pièces, dont Eourre ;... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 356 - Périmètre du Buëch inférieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1904 : dossiers communaux (1884-1885 ; 1904), Lazier à Trescléoux.
            Dates : 1884-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 357
            - Périmètre du Buëch supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1902 : dossier général (1902-1904, 1912) ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres pièces sauf... ...Ouvrir le détail
            507 vues - Périmètre du Buëch supérieur.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1902 : dossier général (1902-1904, 1912) ; états parcellaires de 1885 d\'autres communes sans autres pièces sauf plan de La Haute-Beaume ; dossiers communaux (1884-1885 ; 1902-1904, minute de l\'inspection du Reboisement et expédition de la conservation), Agnielles-en-Dévoluy à Aspres-sur-Buëch. (ouvre la visionneuse)

            507 vues

            Dates : 1884-1912
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 358
            - Périmètre du Buëch supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1902 : dossiers communaux (1884-1885 ; 1902-1904, minute de l'inspection du Reboisement et expédition de la... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 359
            - Périmètre du Buëch supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1902 : dossiers communaux (1884-1885 ; 1902-1904, minute de l'inspection du Reboisement et expédition de la... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 360
            - Périmètre du Buëch supérieur.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1902 : dossiers communaux (1884-1885 ; 1902-1904, minute de l'inspection du Reboisement et expédition de la... ...Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1904
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 361
            - Périmètre du Petit Buëch.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1900 : dossiers communaux (1884-1885 ; 1900-1902) ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres pièces. Ouvrir le détail
            Dates : 1884-1902
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885...

            ... Ouvrir le détail

          • 7 P 362 - Périmètre de Durance-Déoule.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 : dossiers communaux ; états parcellaires (1885) ; plan d'ensemble du périmètre (s.d.).
            Dates : 1885
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 363 - Périmètre de Durance d'Embrun.
            Dates : 1902-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de...

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          • 7 P 364 - Périmètre de Durance d'Embrun.
            93 vues - Périmètre de Durance d\'Embrun. (ouvre la visionneuse)

            93 vues

            Dates : 1903-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de...

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          • 7 P 365 - Périmètre de Durance d'Embrun.
            343 vues - Périmètre de Durance d\'Embrun. (ouvre la visionneuse)

            343 vues

            Dates : 1903-1938
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de...

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          • 7 P 366
            - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1903 : dossier général (1903-1904) ; dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885... ...Ouvrir le détail
            380 vues - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1903 : dossier général (1903-1904) ; dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885 d\'autres communes sans autres pièces, Avançon à Chorges. (ouvre la visionneuse)

            380 vues

            Dates : 1884-1934
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques
            Présentation du contenu :

            1934 : Demande d'étude de périmètre de restauration au torrent de Malcombe par l'association du canal de Gap.


          • 7 P 367
            - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Projets de 1885 et de 1903 : dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres... ...Ouvrir le détail
            371 vues - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 : Projets de 1885 et de 1903 : dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885 d\'autres communes sans autres pièces, Gap à Remollon. (ouvre la visionneuse)

            371 vues

            Dates : 1884-1934
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques

          • 7 P 368
            - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1903 : dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885 d'autres communes sans autres... ...Ouvrir le détail
            317 vues - Périmètre de Durance-Luye.- Enquête et déclaration d\'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1885 et de 1903 : dossiers communaux (1884-1885, 1903-1908, 1934) ; états parcellaires de 1885 d\'autres communes sans autres pièces, Rochebrune à Valserres. (ouvre la visionneuse)

            317 vues

            Dates : 1884-1934
            Producteur : Hautes-Alpes. Administration des Eaux-et-Forêts
            Contexte : Comptes permanents de travaux et dépenses en périmètres de RTM > Révision des anciens périmètres et instauration de nouveaux périmètres de restauration (1882) > Révision des périmètres expérimentaux, instauration de nouveaux périmètres > Enquêtes publiques