Imprimer cette page

Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 4 Q 894 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 23 fructidor an 12 – 26 prairial an 13
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : an XII-An XIII

  • 4 Q 895 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 28 prairial an 13 – 11 juillet 1806
    209 vues  - 28 prairial an 13 – 11 juillet 1806 (ouvre la visionneuse)

    209 vues

    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : an XIII-1806

  • 4 Q 896 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 11 juillet 1806 – 13 octobre 1807
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1806-1807

  • 4 Q 897 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 15 octobre 1807 – 16 août 1808
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1807-1808

  • 4 Q 898 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 23 août 1808 – 4 mars 1809
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1808-1809

  • 4 Q 899 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 7 mars 1809 – 22 juillet 1809
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1809

  • 4 Q 900 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 22 juillet 1809 – 15 janvier 1810
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1809-1810

  • 4 Q 901 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 15 janvier 1810 – 24 mars 1810
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1810

  • 4 Q 902 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 25 mars 1810 – 7 septembre 1810
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1810

  • 4 Q 903 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 7 septembre 1810 – 4 février 1811
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1810-1811

  • 4 Q 904 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 4 février 1811 – 28 juin 1811
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1811

  • 4 Q 905 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 28 juin 1811 – 4 janvier 1812
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1811-1812

  • 4 Q 906 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 4 janvier 1812 – 17 avril 1812
    207 vues  - 4 janvier 1812 – 17 avril 1812 (ouvre la visionneuse)

    207 vues

    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1812

  • 4 Q 907 - Recherche détaillée : Registres de transcriptions : 18 avril 1812 – 30 juillet 1812
    Bureau : Bureau de conservation des hypothèques de Gap
    Dates : 1812

  • Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400