Présentation du fonds

• Présentation du contenu

  La série R des Archives départementales renferme l'ensemble des dossiers et registres relatifs aux affaires militaires traitées au niveau du pouvoir civil, c'est-à dire, en premier lieu, par la Préfecture.

• Mode de classement

  Cadre de classement de la série R (circulaire de la Direction des Archives de France du 18 décembre 1998).

• Modalités d'accès

  Publiable sur internet

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproductions

  Soumis à l'autorisation des archives départementales

• Langue et écriture des documents

  Français