La salle de lecture et les services de recherches à distance et de numérisation à la demande sont maintenant fermés. Plus d'informations en cliquant ici.

Imprimer cette page

Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1596 W 1-3, 18 - Administration générale
    Dates : 1975-2005
    Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)

  • 1596 W 4-5, 11-7, 9, 11-12, 12-15, 16 - Activités du syndicat
    Dates : 1987-2003
    Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)

    • 1596 W 4-5, 11 - Études générales sur la liaison France-Italie par les Alpes du Sud
      Dates : 1988-1997
      Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
      Contexte : Activités du syndicat

      • 1596 W 4 - 1988-1990.
        Dates : 1988-1990
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études générales sur la liaison France-Italie par les Alpes du Sud
        Présentation du contenu :

        Note sur le tunnel de l'échelle (s.d.),

        Pierre Roux, À propos du désenclavement (s.d.),

        La nécessité d'un tunnel sous le Montgenèvre pour...

        ... Ouvrir le détail

      • 1596 W 5 - 1990-1991.
        Dates : 1990-1991
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études générales sur la liaison France-Italie par les Alpes du Sud
        Présentation du contenu :

        Tunnel de l'échelle : intérêt pour la Savoie, la ville de Marseille, la région PACA, la ville de Briançon, le val de Durance, l'Isère (juillet...

        ... Ouvrir le détail

      • 1596 W 11/2 - 1990-1992.
        Dates : 1990-1992
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études générales sur la liaison France-Italie par les Alpes du Sud
        Présentation du contenu :

        Liaison val de Durance-Piémont, étude accoustique : cartographie du bruit (novembre 1990),

        Tunnel de l'échelle : dossier juridique et financier...

        ... Ouvrir le détail

      • 1596 W 6 - 1991-1997.
        Dates : 1991-1997
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études générales sur la liaison France-Italie par les Alpes du Sud
        Présentation du contenu :

        Franchissement alpins entre la France et l'Italie : rapport final, volume 1 et 2 (mai 1991),

        Rapport Legrand : groupe de travail sur les percées...

        ... Ouvrir le détail

    • 1596 W 7, 9, 11 - Études pour une percée ferroviaire
      Dates : 1993-2001
      Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
      Contexte : Activités du syndicat

      • 1596 W 7 - 1993-1996.
        Dates : 1993-1996
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée ferroviaire
        Présentation du contenu :

        Province de Turin : étude de faisabilité de la percée ferroviaire directe entre Oulx (Italie) et Briançon (France) : hypothèses techniques et...

        ... Ouvrir le détail

      • 1596 W 9 - 1996-2000.
        Dates : 1996-2000
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée ferroviaire
        Présentation du contenu :

        Plan des liaisons ferroviaires entre les hautes vallées de la Durance et de Suse (novembre 1996),

        Il nuevo collegamemto ferroviari...

        ... Ouvrir le détail

      • 1596 W 11/1 - 2001.
        Dates : 2001
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée ferroviaire
        Présentation du contenu :

        Liaison ferroviaire du Montgenèvre, solution de niveau intermédiaire : rapports définitifs (19 janvier 2001 et du 29 janvier 2001),

        Liaison...

        ... Ouvrir le détail

    • 1596 W 12, 12-14 - Études pour une percée routière
      Dates : 1987-2003
      Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
      Contexte : Activités du syndicat

      • 1596 W 12/1 - 1987-1989.
        Dates : 1987-1989
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée routière
        Présentation du contenu :

        Note sur les projets de tunnels routiers dans les alpes du sud (s.d.),

        Étude de faisabilité technique et financière d'un tunnel routier entre le...

        ... Ouvrir le détail

      • 1596 W 8 - 1989.
        Dates : 1989
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée routière
        Présentation du contenu :

        Étude de faisabilité technique et financière d'un tunnel routier entre le val de Durance et le piémont, étude préliminaire (mai 1989).

        ... Ouvrir le détail

      • 1596 W 12/2 - 1989-1990.
        Dates : 1989-1990
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée routière
        Présentation du contenu :

        Étude de faisabilité technique et financière d'un tunnel routier entre le val de Durance et le Piémont, étude financière : rapport (Juillet 1989),...

        ... Ouvrir le détail

      • 1596 W 13 - 1990.
        Dates : 1990
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée routière
        Présentation du contenu :

        Liaison val de Durance-Piémont : étude de faisabilité technique et financière (mars 1990),

        Étude de faisabilité technique et financière d'un...

        ... Ouvrir le détail

      • 1596 W 14 - 1990-2003.
        Dates : 1990-2003
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée routière
        Présentation du contenu :

        Étude de faisabilité technique et financière d'un tunnel routier entre le val de Durance et le Piémont : dossier d'études définitives (septembre...

        ... Ouvrir le détail

    • 1596 W 15, 16 - Études d'impact environnemental
      Dates : 1990-1995
      Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
      Contexte : Activités du syndicat

      • 1596 W 15 - 1990-1991.
        Dates : 1990-1991
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études d'impact environnemental
        Présentation du contenu :

        Étude de développement touristique de la vallée de la Clarée : rapport final (mars 1990),

        Proposition pour un programme de protection et de...

        ... Ouvrir le détail

      • 1596 W 10 - 1992.
        Dates : 1992
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études d'impact environnemental
        Présentation du contenu :

        Classement de la vallée de la Clarée.


      • 1596 W 16 - 1992-1995.
        Dates : 1992-1995
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études d'impact environnemental
        Présentation du contenu :

        Col de l'Échelle, conseil d'État, Clarée (1992),

        Classement de la vallée de la Clarée : pièces présentées devant le conseil d'État (1995),

        ... Ouvrir le détail