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Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)

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Présentation des notices

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  • 1596 W 1-3, 18 - Administration générale
    Dates : 1975-2005
    Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)

  • 1596 W 4-5, 11-7, 9, 11-12, 12-15, 16 - Activités du syndicat
    Dates : 1987-2003
    Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)

    • 1596 W 4-5, 11 - Études générales sur la liaison France-Italie par les Alpes du Sud
      Dates : 1988-1997
      Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
      Contexte : Activités du syndicat

      • 1596 W 4 - 1988-1990.
        Dates : 1988-1990
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études générales sur la liaison France-Italie par les Alpes du Sud
        Présentation du contenu :

        Note sur le tunnel de l'échelle (s.d.),

        Pierre Roux, À propos du désenclavement (s.d.),

        La nécessité d'un tunnel sous le ... Ouvrir le détail


      • 1596 W 5 - 1990-1991.
        Dates : 1990-1991
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études générales sur la liaison France-Italie par les Alpes du Sud
        Présentation du contenu :

        Tunnel de l'échelle : intérêt pour la Savoie, la ville de Marseille, la région PACA, la ville de Briançon, le val de Durance, l'Isère ... Ouvrir le détail


      • 1596 W 11/2 - 1990-1992.
        Dates : 1990-1992
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études générales sur la liaison France-Italie par les Alpes du Sud
        Présentation du contenu :

        Liaison val de Durance-Piémont, étude accoustique : cartographie du bruit (novembre 1990),

        Tunnel de l'échelle : dossier juridique et ... Ouvrir le détail


      • 1596 W 6 - 1991-1997.
        Dates : 1991-1997
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études générales sur la liaison France-Italie par les Alpes du Sud
        Présentation du contenu :

        Franchissement alpins entre la France et l'Italie : rapport final, volume 1 et 2 (mai 1991),

        Rapport Legrand : groupe de travail sur les ... Ouvrir le détail


    • 1596 W 7, 9, 11 - Études pour une percée ferroviaire
      Dates : 1993-2001
      Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
      Contexte : Activités du syndicat

      • 1596 W 7 - 1993-1996.
        Dates : 1993-1996
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée ferroviaire
        Présentation du contenu :

        Province de Turin : étude de faisabilité de la percée ferroviaire directe entre Oulx (Italie) et Briançon (France) : hypothèses techniques ... Ouvrir le détail


      • 1596 W 9 - 1996-2000.
        Dates : 1996-2000
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée ferroviaire
        Présentation du contenu :

        Plan des liaisons ferroviaires entre les hautes vallées de la Durance et de Suse (novembre 1996),

        Il nuevo collegamemto ferroviari ... Ouvrir le détail


      • 1596 W 11/1 - 2001.
        Dates : 2001
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée ferroviaire
        Présentation du contenu :

        Liaison ferroviaire du Montgenèvre, solution de niveau intermédiaire : rapports définitifs (19 janvier 2001 et du 29 janvier 2001), ... Ouvrir le détail


    • 1596 W 12, 12-14 - Études pour une percée routière
      Dates : 1987-2003
      Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
      Contexte : Activités du syndicat

      • 1596 W 12/1 - 1987-1989.
        Dates : 1987-1989
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée routière
        Présentation du contenu :

        Note sur les projets de tunnels routiers dans les alpes du sud (s.d.),

        Étude de faisabilité technique et financière d'un tunnel routier ... Ouvrir le détail


      • 1596 W 8 - 1989.
        Dates : 1989
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée routière
        Présentation du contenu :

        Étude de faisabilité technique et financière d'un tunnel routier entre le val de Durance et le piémont, étude préliminaire (mai 1989).


      • 1596 W 12/2 - 1989-1990.
        Dates : 1989-1990
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée routière
        Présentation du contenu :

        Étude de faisabilité technique et financière d'un tunnel routier entre le val de Durance et le Piémont, étude financière : rapport (Juillet ... Ouvrir le détail


      • 1596 W 13 - 1990.
        Dates : 1990
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée routière
        Présentation du contenu :

        Liaison val de Durance-Piémont : étude de faisabilité technique et financière (mars 1990),

        Étude de faisabilité technique et ... Ouvrir le détail


      • 1596 W 14 - 1990-2003.
        Dates : 1990-2003
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études pour une percée routière
        Présentation du contenu :

        Étude de faisabilité technique et financière d'un tunnel routier entre le val de Durance et le Piémont : dossier d'études définitives ... Ouvrir le détail


    • 1596 W 15, 16 - Études d'impact environnemental
      Dates : 1990-1995
      Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
      Contexte : Activités du syndicat

      • 1596 W 15 - 1990-1991.
        Dates : 1990-1991
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études d'impact environnemental
        Présentation du contenu :

        Étude de développement touristique de la vallée de la Clarée : rapport final (mars 1990),

        Proposition pour un programme de protection ... Ouvrir le détail


      • 1596 W 10 - 1992.
        Dates : 1992
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études d'impact environnemental
        Présentation du contenu :

        Classement de la vallée de la Clarée.


      • 1596 W 16 - 1992-1995.
        Dates : 1992-1995
        Producteur : Hautes-Alpes. Syndicat Mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (Gap)
        Contexte : Activités du syndicat > Études d'impact environnemental
        Présentation du contenu :

        Col de l'Échelle, conseil d'État, Clarée (1992),

        Classement de la vallée de la Clarée : pièces présentées devant le conseil ... Ouvrir le détail