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État des fonds des archives départementales des Hautes-Alpes

 

  • Historique de la conservation

    Les documents de la sous-série 1 M ont suivi le sort de l'ensemble de la série M. La sous-série elle-même a été créée au début des années 1980, suite à la publication de la circulaire de 1965, modifiant le cadre réglementaire de classement des archives départementales, et créant 10  ...  

    • Présentation du contenu

      Archives provenant essentiellement de la préfecture concernant l'ensemble des questions administratives. Cette sous-série recoupe partiellement les dossiers répartis dans les autres sous-série de la série M.

    • Modalités d'accès

      Archives publiques

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Instruments de recherche