Fermer le menu
Imprimer cette page

État des fonds des archives départementales des Hautes-Alpes

 

  • Présentation du producteur

    Moniteur universel du 5 mai 1789 au 31 décembre 1868. Journal officiel de l'Empire français du 1er janvier 1869 au 4 septembre 1870. Journal officiel de la République français depuis le 5 septembre 1870.Des sous-séries apparaissent progressivement :- Lois et Décrets depuis 1880- Débats  ...  

  • Modalités d'accès

    Archives publiques

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproductions

    Français