Fermer le menu
Imprimer cette page

État des fonds des archives départementales des Hautes-Alpes

 

  • Présentation du contenu

    La date de 1940 correspond à la coupure instaurée par les instructions ministérielles définissant le cadre réglementaire de classement des archives départementales. Dans les faits, les tranches chronologiques vont régulièrement au-delà de 1940, tant il est impossible d'appliquer une  ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques