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Etat général des fonds
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État des fonds des archives départementales des Hautes-Alpes
Archives anciennes (avant 1790)
A - Actes du pouvoir souverain
B - Cours et juridictions avant 1790
Bailliage de Gap.
Bailliage de Briançon.
Bailliage d'Embrun.
Terre commune d'Embrun et de Chorges.
Juridictions seigneuriales.
C - Administration provinciale avant 1790
C - Administrations provinciales
2C - Registres de formalités
D - Instruction publique, sciences et arts
D - Instruction publique, sciences et arts
E - Archives seigneuriales et de l'Escarton
E-Escartons
G - Clergé séculier
Clergé du diocèse de Gap
Chapitre de Gap
Évêché de Gap
Archevêché d'Embrun
H - Clergé régulier
10 H - Antonins de Gap
9 H - Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem
12 H - Confrérie du Saint Scapulaire Joseph de Gap
8 H - Visitandines d'Embrun
11 H - Confrérie Saint-Joseph de Gap
Archives modernes (1790-1940)
K - Lois, ordonnances, arrêtés depuis 1789 et Conseil de préfecture depuis 1800
3 K - Bulletin des lois (collections)
2 K - Bulletin des Lois
1 K - Moniteur universel et Journal officiel
4 K - Arrêts du Conseil d'État
5 K - Circulaires et bulletins du Ministère de l'intérieur
6 K - Arrêtés préfectoraux
21 K - Conseil de préfecture
31 K - Recueil des actes administratifs du Département
41 K - Journal officiel des Communautés européennes
L - Administration et tribunaux de la période révolutionnaire
1 L - Fonds de l'Administration
2 L - Fonds des tribunaux
3 L - Fonds de l'Armée d'Italie
M - Administration générale et économie
10 M - Travail
9 M - Industrie et artisanat
8 M - Commerce et tourisme
7 M - Agriculture
6 M - Population, économie, statistique
5 M - Santé publique et hygiène
4 M - Police
1 M - Administration générale du département
3 M - Élections
2 M - Personnel administratif
N - Administration et comptabilité départementales
1 N - Conseil général et commission départementale
2 N - Conseils d'arrondissement
5 N - Caisse départementale de retraite
4 N - Bâtiments départementaux
3 N - Comptabilité du département
O - Administration et comptabilité communales
2 O - Dossiers d'administration communale
3 O - Voirie vicinale
4 O - Dons et legs
1 O - Généralités et affaires intercommunales
P - Finances, cadastre, contributions, douanes, postes, forêts
5 P - Douanes
6 P - Postes et télécommunications
Conservation des Eaux et Forêts
4 P - Contributions indirectes
3 P - Cadastre
2 P - Contributions directes
1 P - Trésor public et comptabilité générale
7 P - Restauration des terrains en montagne
Q - Bien nationaux et droits d'enregistrement et d'hypothèques
1 Q - Biens nationalisés à la Révolution, fonds départemental
3 Q - Droits d'enregistrement
4 Q - Hypothèques
R - Affaires militaires
10 R - Guerre 1914-1918
9 R - Prisonniers de guerre ennemis
8 R - Occupation
7 R - Marine
6 R - Sapeurs-Pompiers
5 R - Gendarmerie
4 R - Réserve - Corps spéciaux - Garde nationale
3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
2 R - Organisation de l'Armée
1 R - Écoles militaires - Recrutement - Mobilisation
S - Travaux publics et transports
8 S - Mines et énergie
7 S - Service hydraulique
6 S - Navigation aérienne
5 S - Chemins de fer
4 S - Ports, transports maritimes
3 S - Navigation intérieure
2 S - Grande voirie
1 S - Ponts-et-Chaussées
T - Enseignement, affaires culturelles, sports
5 T - Sports
3 T - Archives
4 T - Affaires culturelles
2 T - Imprimerie, librairie, presse
1T - Enseignement
U - Justice
8 U - Officiers ministériels
7 U - Tribunaux d'exception
6 U - Tribunal de commerce de Gap
5 U - Juridictions prud'homales
4 U - Justices de paix
3 U - Tribunaux de première instance
2 U - Tribunal criminel puis Cour d'assises des Hautes-Alpes
1 U - Fonds de la préfecture
V - Cultes
7 V - Cultes non catholiques
6 V - Clergé catholique régulier - Congrégations
5 V - Fabriques
4 V - Bâtiments paroissiaux
3 V - Bâtiments diocésains
2 V - Organisation et police du culte catholique
1 V - Clergé catholique séculier
X - Assistance et prévoyance sociale
5 X - Assurances sociales
4 X - Prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance
1 X - Généralités et administration hospitalière par établissement
Y - Établissements pénitentiaires
Y - Établissement pénitentiaires
Z - Sous-préfecture et affaires diverses
1 Z - Sous-préfecture de Briançon
3 Z - Sous-préfecture d'Embrun
Archives contemporaines depuis 1940
Aménagement du territoire
Fonds du SÉTUMONT
Culture et sport
Archives départementales
Enseignement
Inspection académique des Hautes-Alpes
Fonctionnement des institutions et des collectivités
Centre de gestion des Hautes-Alpes
Conseil général des Hautes-Alpes
Impôts et finances
Enregistrement
Justice
Cour d'Assises de Gap
Maison d'arrêt de Gap
Conseil des Prud'hommes de Briançon
Conseil des Prud'hommes de Gap
Fonds du Tribunal de commerce de Gap
Fonds du Tribunal de commerce d'Embrun
Fonds du Tribunal des affaires de sécurité sociale
Tribunal d'instance de Briançon
Tribunal de Grande instance de Gap
Fonds du Tribunal de commerce de Briançon
Tribunal d'instance de Gap
Police et protection civile
Fonds du Service départemental d'incendie et de secours
Fonds du commissariat de police de Briançon
Fonds du commissariat de police de Gap
Fonds des Renseignements généraux
Seconde guerre mondiale
Dommages de guerre
Archives notariales et de l'état civil
2 E - État civil
1 E - Archives notariales
Archives communales
Ancelle (E - DEPOT 10)
Arvieux (E - DEPOT 85)
Aspremont (E - DEPOT 59)
Eyguians (E - DEPOT 23)
Le Saix (E - DEPOT 33)
Upaix (E - DEPOT 97)
Forest-Saint-Julien (E - DEPOT 46)
Vars (E - DEPOT 84)
Pelleautier (E - DEPOT 98)
Embrun (archives anciennes)
Saint-Apollinaire (E - DEPOT 76)
La Faurie (E - DEPOT 44)
Châtillon-le-Désert (E - DEPOT 25)
Aspres-les-Corps (E - DEPOT 83)
Fouillouse (E - DEPOT 74)
Le Glaizil (E - DEPOT 77)
Champoléon (E - DEPOT 99)
Sainte-Marie (E - DEPOT 107).
Rabou (E - DEPOT 52).
Pelvoux (E - DEPOT 101).
Ceillac (E - DEPOT 106)
Montbrand (E - DEPOT 105)
Barret-le-Haut (E - DEPOT 104)
Barret-le-Bas (E - DEPOT 103)
Le Poët (E - DEPOT 35)
Moydans (E - DEPOT 102)
Villar-d'Arène (E - DEPOT 86)
Orpierre (E - DEPOT 71)
Montjay (E - DEPOT 70)
Ventavon (E - DEPOT 87)
Pomet (E - DEPOT 4)
Châteauneuf-de-Chabre (E - DEPOT 2)
Monétier-Allemont (E - DEPOT 53)
Saint-Maurice-en-Valgaudemar (E - DEPOT 62)
Saint-Cyrice (E - DEPOT 40)
Saint-Sauveur (E - DEPOT 36)
Rochebrune (E - DEPOT 90)
Sorbiers (E - DEPOT 96)
La Piarre (E - DEPOT 95)
Oze (E - DEPOT 32)
Barcillonnette (E - DEPOT 51)
Chabestan (E - DEPOT 94)
Étoile (E - DEPOT 39)
Éourres (E - DEPOT 67)
Eygliers (E - DEPOT 28)
Lardier-et-Valença (E - DEPOT 75)
Clausonne (E - DEPOT 34)
Le Bersac (E - DEPOT 47)
Chanousse (E - DEPOT 92)
Agnielles (E - DEPOT 91)
Chauffayer (E - DEPOT 64)
Esparron (E - DEPOT 49)
Châteauneuf-d'Oze (E - DEPOT 26)
Chabottes (E - DEPOT 73)
Bénévent-et-Charbillac (E - DEPOT 41)
La Bâtie-Montsaléon (E - DEPOT 79)
La Beaume (E - DEPOT 72)
Aspres-sur-Buëch (E - DEPOT 89)
Archives hospitalières
5 H DEPOT - Clinique du Bois de l'Ours
4 H DEPOT - Clinique de Chantoiseau
3 H DEPOT - Hôpital de Gap
2 H DEPOT - Hôpital d'Embrun
1 H DEPOT - Hôpital de Briançon
Archives privées, iconographiques et entrées extraordinaires
Archives privées
110 J - Fonds Truphème
15 J - Fonds Itier
144 J - Fonds des associations syndicales de Villar-St-Pancrace
103 J - Fonds Jean-Marc Passeron
101 J - Fonds Yves Chevallier
93 J - Confréries
140 J - Fonds "OJO 2018"
108 J - Fonds Jean-Pierre Brun
120 J - Fonds Blanc-Poncet
121 J - Fonds de l'Association pour le patrimoine fortifié briançonais
133 J - Fonds Jean-Pierre Rouge
98 J - Fonds Gonon
65 J - Fonds Louchet
119 J - Fonds Moullet
142 J - Fonds "La Nitrogène"
Fonds iconographiques
24 Fi - Fonds des cartes de l'Institut géographique national
6 Fi - Cartes postales
7 Fi - Fonds du Syndicat d'initiative des Hautes-Alpes
21 Fi - Fonds du Service de restauration des terrains de montagne
31 Fi - Fonds Noens
F 3413 - Fonds Abeil
28 Fi - Fonds Marcel Fleureau
Fonds numérisés
2 NUM - Correspondance de guerre des frères Périer de la Chapelle-en-Valgaudemar
Fonds divers
Manuscrits.
Archives conservées au Musée Muséum départemental
Fonds d'archives de Léon Olphe-Galliard
Dates extrêmes :
1802-1936
Liens :
Métrage linéaire :
12.50
Modalités d'accès
Archives publiques
Statut juridique
Archives publiques
Langue et écriture des documents
Français
Instruments de recherche
Réalisé avec
Ligeo Archives