Créé le 2 avril 1874 à Paris, le Club Alpin Français, dit « CAF » (ou officiellement Fédération française des clubs alpins et de montagne) ouvre les voies de l'alpinisme au plus grand nombre depuis 150 ans.
À ses débuts, le Club Alpin Français est constitué de sept sections, totalisant alors une centaine de membres. Œuvrant pour l’intérêt général, il est reconnu d’utilité publique en 1882.
La première section fondatrice à voir le jour est celle de Gap, créée le 27 avril 1874. Celle de Briançon est constituée l’année suivante, en mars 1875, peu avant la section d'Embrun constituée en juillet.
Dès l'origine, l'histoire du CAF croise celle Archives départementales des Hautes-Alpes :
Robert Long, directeur des Archives départementales des Hautes-Alpes de 1875 à 1879, est le premier secrétaire du bureau de la section de Gap, les mêmes années. Il œuvre au recrutement de nouveaux adhérents ou participe par exemple à l’ascension de Céüse avec deux autres adhérents le 27 août 1876.
Plus récemment, deux dons d’archives de la section briançonnaises du CAF sont entrés aux Archives départementales, en 2016 puis 2020. Au total 9 mètres linéaires de documents très variés et représentatifs des activités du CAF au XXème siècle. Ils complètent des documents donnés en 1928 aux Archives par le grand alpiniste et collectionneur Paul Guillemin, membre fondateur de ladite section.
Aujourd’hui, le Club Alpin Français est l'une des plus anciennes associations qui se consacre à encadrer et à développer la connaissance et la pratique des sports de montagne, et ce, pour le bonheur du grand public et des Haut-alpins.
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Illustration : Z GUILLEMIN 7064 - Membre du Club Alpin en excursion, Émile Talbert, Les Alpes – Études et souvenirs, Paris, 1882.
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Cotes extrêmes : 3T 1-99, 88, 89, 90, 91, 92, 93, 189 | Métrage linéaire : 250.00 |
Dates extrêmes : 1791-1977 |
Parmi les séries modernes constituées au cours du XIXe siècle au gré des apports des bureaux des administrations, la série U a été l'une des plus lentes à voir le jour : aucun versement avant 1900, à l'exception d'une unique liasse en 1889 ; une entrée de huit liasses en 1902 suivie d'un premier...
...La Révolution avait apporté de profondes modifications à l'organisation judiciaire de l'Ancien Régime dans une optique simplificatrice. Les juridictions nouvelles furent créées en harmonie avec le nouveau découpage du territoire.
Le domaine civil était traité à l'échelon municipal puis cantonal...
...SERIE F
Fonds Jaquemet : papiers provenant de Jean-Jacques Jaquemet et surtout de Clément Jaquemet, juge de paix du canton de Tallard, concernant les juridictions suivantes :
F 3459 - Tribunal départemental de Gap, criminel, 1806.
F 3462 - Cour d'appel de Grenoble, an IX-1808.
F 3463 - Tribunal de première instance de Gap, 1792-1837.
F 3464 - Justice de paix de Gap, an XIII-1828.
F 3465 - Justice de paix de la Saulce, an IX.
F 3466 - Justice de paix de Tallard, simple police, 1812-1837.
F 3467-3475 - Justice de paix de Tallard, civil, 1790-1860.
Autres pièces isolées dont, en particulier :
F 278 - Justice de paix de Chorges, comptes, correspondance, affaires diverses, an VI-1808.
F 628 - Correspondance de Pomponne Labastie, juge, vice-président au tribunal de Gap, an XIII-1848.
F 1524 - Ordonnances de Chérias, juge à Gap, 1821-1828.
F 642 - Délits forestiers, 1808-1820.
F 1520 - Chambre des avoués des Hautes-Alpes, brochures et correspondance, 1856-1881.
SERIE J
1 J 5 - Tribunal de première instance d'Embrun. Pièces de procédure diverses, 1810-1835.
Divers fonds d'avoués, à savoir :
13 J - Fonds Dioque, 1874-1905.
14 J - Fonds Rousset, non classé.
23 J - Fonds Rossignol, 1834-1863.
39 J - Fonds Margot-Duclos, 1825-1925.
58 J - Fonds d'avoués (13 000 dossiers environ du XVIIIe au XXe s.), non classé encore.
SERIE K
11 K - 27 K - Registres et dossiers du conseil de préfecture, depuis l'an VIII.
SERIE M
6 M 911 - Etats et renseignements sur les procès, les jugements civils et criminels du département, an VIII-an IX.
SERIE N
Tribunaux, bâtiments : Briançon, Embrun et Gap, an V-1940.
SERIE P
Délits forestiers.
SERIE Q
1 Q IV - Séquestre : biens des conscrits réfractaires, 1815-1821 ; biens des condamnés et contumaces, 1822-1913.
1 Q 329 - Etats des biens séquestrés (émigrés, condamnés, etc.).
II Q Briançon 6 - Vente des effets des condamnés, an VI-an XIII.
SERIE R
2 R - Justice militaire, 1840-1818, 5 art.
Archives départementales de l'Isère
Voir archives de la cour d'appel de Grenoble.
Archives nationales
Administration générale et organisation judiciaire
BB 5 372 - Installations de tribunaux, 1792-1816 : Ain à Jura.
BB 16 31-34 - Correspondance générale de la division civile, affaires civiles et criminelles, Hautes-Alpes, 1792-1820.
BB 18 111-113 - Affaires criminelles et correctionnelles, an IV-1813 : Hautes-Alpes.
Personnel
BB 5 10 - Demandes de places et questions relatives au personnel judiciaire, an V-1822 : Hautes-Alpes.
BB 30* 763 - Enregistrement de la correspondance relative au personnel des cours d'assises, tribunaux de première instance, avoués et huissiers, 1811-1840 : Ain à Cantal.
BB 30* 776 - Enregistrement de la correspondance relative aux juges de paix, 1815-1830 : Ain à Creuse.
Affaires politiques et situation politique
BB 3 175 - Organisation des cours prévôtales, 1816-1817 : cour de Gap (entre autres).
BB 3 168 - Bureau des grâces : dossier Ambrois, condamné par la cour prévôtale des Hautes-Alpes en 1817 (entre autres).
BB 3 165 - Délits politiques : dossier Estornel, ex-préfet provisoire des Hautes-Alpes, 1816-1818 (entre autres).
BB 3 171 - Rapports des parquets sur la situation politique, 1819-1821 : cours d'Agen à Grenoble.
BB 30 209 - Correspondance du cabinet du ministre de la Justice avec les cours d'appel (affaires politiques principalement) : Grenoble, 1822-1828
BB 30 241 - Lettres des procureurs généraux sur les affaires politiques : Grenoble, 1822-1824 (entre autres).
BB 30 378 - Correspondance et rapports sur les troubles postérieurs à la révolution de février 1848, 1848-1850 : cours de Colmar à Grenoble.
BB 30 378 - Rapports politiques des procureurs généraux, 1849-1868 : cours de Grenoble et Limoges.
BB 30 400 - Commissions mixtes de 1852 : cours de Caen à Grenoble.
BB 30 486 - Poursuites contre les insurgés de la Commune en 1871 : cours d'Agen à Orléans.
Statistiques
BB 30 1274-1281 - Etats des individus jugés et condamnés par quelque tribunal que ce soit, 1828-1901 : cour de Grenoble.
Frais de justice
BB 26 1 - Droits et émoluments des officiers ministériels des tribunaux civils de Briançon, Gap et Embrun, an XIII (entre autres).
BB 26 5 - Indemnités aux officiers de santé pour la levée ou l'ouverture des cadavres, an XI, Hautes-Alpes (entre autres).
BB 26 6 - Traitement de l'exécuteur des jugements du tribunal criminel du département des Hautes-Alpes, an XI (entre autres).
BB 2 40 - Tableaux départementaux des frais de justice, 1811-1819 : Ain à Dyle.
Bibliothèque municipale de Grenoble
BMG 3309 - Liste des jurés du département des Hautes-Alpes, 1824.
BMG 2871 - Correspondance de Chaniac, président du tribunal de Briançon, avec le procureur général Achard de Germane, 1824-1825.
BMG 6652 - Tournu, juge de paix à Ventavon. Quatre lettres autographes signées au procureur du roi à Gap, 1820-1823.
I. INSTRUMENTS DE RECHERCHE
1. Conservation et classement des archives judiciaires
Association des archivistes français, Fonds judiciaires et recherche historique : études rassemblées à l'occasion des stages organisés par la Direction des archives de France, 1992, 290 p.
BANAT-BERGER (Françoise),...
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